Arrêté du 2 décembre 2009

Article 69

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 1 janvier 2013 au 31 décembre 2019

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des ressources humaines comprend :

1° La sous-direction de la politique des ressources humaines ;

2° La sous-direction de la mobilité et du recrutement ;

3° La sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ;

4° Le bureau des affaires générales ;

5° Le bureau de la tutelle des écoles et des formations internationales.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50

En vigueur du mardi 1 janvier 2013 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 2 décembre 2009art. 99 (Ab)Arrêté du 11 décembre 2012art. 1

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5

1°La sous-direction de la politique des ressources humaines ;

La sous-direction de la mobilité et du recrutement ;

La sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ;

4° Le bureau des affaires générales ; 5° Le bureaude la tutelle des écoles etdes formations internationales.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au lundi 31 décembre 2012

Modifié parArrêté du 2 décembre 2009art. 99 (Ab)

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des ressources humaines comprend : 1\. Le service d'administration et de rémunération des personnels ; 2\. La sous-direction de la politique des ressources humaines ; 3\. La sous-direction de la formation et des écoles ; 4\. La sous-direction de la mobilité et du recrutement ; 5\. La sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ; 6\. La sous-direction de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention ; 7\. Le bureau des affaires générales ; 8\. (Abrogé).

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au jeudi 31 décembre 2009

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des ressources humaines comprend :
1. Le service d'administration et de rémunération des personnels ;
2. La sous-direction de la politique des ressources humaines ;
3. La sous-direction de la formation et des écoles ;
4. La sous-direction de la mobilité et du recrutement ;
5. La sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ;
6. La sous-direction de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention ;
7. Le bureau des affaires générales ;
8. Le centre des hautes études de l'armement.