Arrêté du 2 décembre 2009

Article 92

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Article 92

La sous-direction des sites et de l'environnement comprend trois bureaux :

1. Le bureau du pilotage des soutiens de la direction générale de l'armement ;

2. Le bureau du soutien réglementaire et de l'organisation ;

3. Le bureau de la gestion des emprises et de l'environnement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · Abrogé le 1 janvier 2020

La sous-direction des sites et de l'environnement comprend trois bureaux :

1. Le bureau du pilotage des soutiens de la direction générale de l'armement ;

2. Le bureau du soutien réglementaire et de l'organisation ;

3. Le bureau de la gestion des emprises et de l'environnement.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mardi 15 avril 2014

Source : Légifrance