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Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 50
Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 16 avril 2014 au 31 décembre 2019
La sous-direction des sites et de l'environnement comprend trois bureaux :
1. Le bureau du pilotage des soutiens de la direction générale de l'armement ;
2. Le bureau du soutien réglementaire et de l'organisation ;
3. Le bureau de la gestion des emprises et de l'environnement.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50
En vigueur du mercredi 16 avril 2014 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 27 mars 2014art. 5
La sous-direction des sites et de l'environnement comprend trois bureaux :
1\. Le bureau du pilotage des soutiensde la direction généralede l'armement ;
2\. Le bureau du soutien réglementaire et de l'organisation ;
3\. Le bureau ⏺ de la gestion des emprises et de l'environnement.
En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mardi 15 avril 2014
La sous-direction des sites et de l'environnement comprend quatre bureaux :
1. Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;
2. Le bureau de la protection de l'environnement ;
3. Le bureau du soutien juridique et de l'organisation ;
4. Le bureau du soutien général.
Le sous-directeur est assisté d'une cellule chargée de la coordination de la gestion des sites.