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Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 50
Créé le 13 décembre 2009
A la date d'entrée en vigueur du décret du 23 juin 2009 susvisé, le 8 de l'article 69 du présent arrêté ainsi que l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement sont abrogés.
A modifié les dispositions suivantes
Arrêté du 2 décembre 2009 :
Art. 69
A abrogé les dsipositions suivantes
Arrêté du 31 janvier 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
abroge
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50
En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mardi 31 décembre 2019
A la date d'entrée en vigueur du décret du 23 juin 2009 susvisé, le 8 de l'article 69 du présent arrêté ainsi que l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement sont abrogés.
A modifié les dispositions suivantes
Arrêté du 2 décembre 2009 :
Art. 69
A abrogé les dsipositions suivantes
Arrêté du 31 janvier 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5