JORF n°21 du 25 janvier 1995
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-688 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Peltre (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-678 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Rozérieulles (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-677 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Sainte-Ruffine (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-693 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Pagny-sur-Moselle (Meurthe-et-Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-676 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Châtel-Saint-Germain (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-686 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune d'Herserange (Meurthe-et-Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-689 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune d'Amanvillers (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-683 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Plesnois (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-679 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune d'Hettange-Grande (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-680 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Novéant-sur-Moselle (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-687 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Courcelles-Chaussy (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-682 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Saulny (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-690 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Yutz (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-681 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Corny-sur-Moselle (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-685 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Sainte-Marie-aux-Chênes (Moselle)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-684 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Maizières-lès-Metz (Moselle)
- MESURES NOMINATIVES
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- Arrêté du 16 janvier 1995 portant radiation (administration centrale)
- Décret du 20 janvier 1995 portant nomination du directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
- MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- PREMIER MINISTRE
- Décret du 19 janvier 1995 portant intégration (administrateurs civils)
- Arrêté du 17 janvier 1995 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 17 janvier 1995 portant radiation (administrateurs civils)
- Arrêté du 17 janvier 1995 portant affectation (administrateurs civils)
- MINISTERE DE L'ECONOMIE
- Arrêtés du 12 janvier 1995 portant nomination (contrôle d'Etat)
- Arrêté du 18 janvier 1995 portant nomination du vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
- Tableaux d'avancement et arrêtés du 28 décembre 1994 portant nomination (contrôle des assurances)
- Arrêté du 16 janvier 1995 portant radiation (administration centrale)
- Tableaux d'avancement et arrêtés du 28 décembre 1994 portant nomination (contrôle des assurances)
- Tableaux d'avancement et arrêtés du 28 décembre 1994 portant nomination (contrôle des assurances)
- Tableaux d'avancement et arrêtés du 28 décembre 1994 portant nomination (contrôle des assurances)
- Arrêtés du 12 janvier 1995 portant nomination (contrôle d'Etat)
- Arrêté du 18 janvier 1995 portant nomination au comité interministériel de restructuration industrielle
- MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE
- Arrêté du 6 janvier 1995 portant admission à la retraite (administration générale)
- Arrêté du 3 janvier 1995 portant nomination à la Commission nationale consultative pour l'attribution d'allocations de recherche et de séjour aux auteurs graphistes et plasticiens
- Arrêté du 3 janvier 1995 portant nomination à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
- Arrêtés du 15 décembre 1994 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
- Arrêté du 13 décembre 1994 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
- Arrêtés du 15 décembre 1994 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
- Arrêtés du 15 décembre 1994 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
- Arrêtés du 15 décembre 1994 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Arrêté du 24 janvier 1995 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
- Décision du 20 décembre 1994 portant attribution du brevet technique de l'armée de mer
- Décret du 18 janvier 1995 portant nomination au conseil d'administration du centre de cure climatique d'altitude Les Neiges
- MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
- MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS ET DU TOURISME
- Décret du 24 janvier 1995 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
- Arrêté du 10 janvier 1995 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs de l'industrie et des mines)
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- MINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE
- MINISTERE DU BUDGET
- Décret du 24 janvier 1995 portant mutation, promotion, réintégration et nomination de trésoriers-payeurs généraux
- Liste d'aptitude complémentaire à l'emploi de trésorier-payeur général (année 1994)
- MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- TEXTES GENERAUX
- MINISTERE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
- Arrêté du 6 janvier 1995 habilitant le préfet de région à instituer auprès de la direction interdépartementale de Marseille une régie de recettes permettant l'encaissement des produits de la vente effectuée au Mémorial des guerres en Indochine à Fréjus (Var)
- Arrêté du 19 janvier 1995 fixant les modalités d'application de l'article 125 de la loi de finances pour 1992 (no 91-1322 du 30 décembre 1991 modifiée) et de l'article 79 de la loi de finances pour 1995 (no 94-1162 du 29 décembre 1994) et abrogeant l'arrêté du 30 juin 1992 modifié portant application de l'article 125 de la loi de finances pour 1992 précitée
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE
- Arrêtés du 13 janvier 1995 approuvant les modifications des statuts et règlement d'institutions de retraite complémentaire
- Arrêté du 13 janvier 1995 approuvant les modifications du règlement d'une institution de retraite complémentaire
- Arrêté du 17 janvier 1995 relatif au budget du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles pour l'exercice 1994
- Arrêtés du 13 janvier 1995 approuvant la modification des statuts d'institutions de prévoyance
- Arrêté du 13 janvier 1995 approuvant les modifications des statuts d'une institution de retraite complémentaire
- Arrêté du 5 janvier 1995 relatif au budget de l'Institut de l'enfance et de la famille pour 1994
- Arrêté du 16 janvier 1995 relatif au traitement informatisé à des fins statistiques des informations contenues dans l'enquête nationale périnatale
- Arrêtés du 13 janvier 1995 approuvant la modification des statuts d'institutions de prévoyance
- Arrêtés du 13 janvier 1995 approuvant les modifications des statuts et règlement d'institutions de retraite complémentaire
- Arrêté du 13 janvier 1995 approuvant la modification des statuts d'une institution de retraite supplémentaire
- Arrêté du 13 janvier 1995 approuvant les modifications des statuts et du règlement d'une institution de retraite supplémentaire
- Arrêté du 10 janvier 1995 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles
- MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
- Arrêté du 10 janvier 1995 modifiant l'arrêté du 18 mai 1994 fixant les modalités du concours d'accès aux écoles vétérinaires offert aux titulaires de certains diplômes professionnels
- Arrêté du 13 janvier 1995 portant revalorisation pour l'année scolaire 1994-1995 des taux de la prime pédagogique ainsi que de la prime d'encadrement doctoral et de recherche indexés sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique
- Arrêté du 20 décembre 1994 relatif aux conditions d'aptitude physique, aux examens médicaux et au suivi médical des jeunes gens et des volontaires féminines, candidats pour accomplir le service national actif dans le service de sécurité civile en qualité de forestier auxiliaire
- Arrêté du 20 décembre 1994 relatif aux modalités d'affectation et d'emploi, aux missions et obligations, à la formation, à la hiérarchie et à l'avancement des forestiers auxiliaires
- Arrêté du 13 janvier 1995 fixant les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS ET DU TOURISME
- Arrêté du 20 décembre 1994 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles des installations intérieures prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
- Arrêté du 23 janvier 1995 autorisant au titre de l'année 1995 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'industrie et des mines (femmes et hommes)
- Décret du 18 janvier 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Chalon-sur-Saône-Ouroux-sur-Saône traversant le département de Saône-et-Loire
- Décret du 18 janvier 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Laon-Urcel traversant le département de l'Aisne
- Arrêté du 6 janvier 1995 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Rouen à recourir à l'emprunt
- Arrêté du 13 janvier 1995 modifiant l'arrêté du 26 novembre 1993 portant autorisation d'établissement d'un réseau radioélectrique ouvert au public en vue de l'exploitation d'un service de radiomessagerie paneuropéenne Ermes E 3
- Arrêté du 26 décembre 1994 autorisant Electricité de France à acquérir les actions d'une société
- Arrêté du 2 janvier 1995 portant abrogation de mise en application obligatoire de normes
- MINISTERE DU BUDGET
- MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
- Arrêté du 22 décembre 1994 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises
- Arrêté du 13 janvier 1995 autorisant au titre de l'année 1995 le recrutement d'ingénieurs de l'aviation civile sur titres par concours interne et par examen professionnel (femmes et hommes)
- Arrêté du 13 janvier 1995 fixant le nombre et la répartition de places offertes au titre de l'année 1995 aux concours externe et interne pour le recrutement d'assistants d'administration de l'aviation civile
- Arrêté du 16 janvier 1995 autorisant au titre de l'année 1995 le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne par concours et par examen professionnel (femmes et hommes)
- MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
- MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE
- Arrêté du 3 janvier 1995 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 modifié instituant une commission consultative d'aide à la première exposition
- Arrêté du 16 janvier 1995 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1979 modifié instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps de documentation du ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 3 janvier 1995 instituant une commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
- Arrêté du 3 janvier 1995 instituant une commission nationale consultative pour l'attribution d'allocations de recherche et de séjour aux auteurs graphistes et plasticiens
- Arrêté du 12 janvier 1995 relatif au budget de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites pour l'exercice 1993
- MINISTERE DE L'ECONOMIE
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- Arrêté du 9 janvier 1995 portant modification de l'arrêté du 19 février 1988 modifié créant le diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
- Arrêté du 27 décembre 1994 prorogeant le mandat des membres de commissions administratives paritaires (personnels de direction)
- Arrêté du 27 décembre 1994 prorogeant le mandat des membres de commissions administratives paritaires (conseillers d'administration scolaire et universitaire et des intendants universitaires)
- MINITERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
- Décision du 16 janvier 1995 relative au traitement automatisé d'informations indirectement nominatives permettant la surveillance d'un essai clinique monocentrique ANRS 042
- Décret no 95-78 du 19 janvier 1995 modifiant le décret no 85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale
- Décision du 16 janvier 1995 relative au traitement automatisé d'informations indirectement nominatives permettant la surveillance d'un essai clinique multicentrique international ACTG 237 - ANRS 039
- Décision du 16 janvier 1995 relative au traitement automatisé d'informations indirectement nominatives permettant la réalisation d'une étude multicentrique sur l'immunité cellulaire Protocole ALT ANRS
- MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Décision du 14 janvier 1995 portant agrément d'un organisme relatif à l'aptitude à la conservation des photographies d'identité apposées sur les documents d'identité et de voyage français
- Arrêté du 13 janvier 1995 relatif à l'apposition de photographies d'identité sur les documents d'identité et de voyage français
- Arrêté du 6 janvier 1995 HABILITANT LE PREFET DE REGION A INSTITUER AUPRES DE LA DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DE MARSEILLE UNE REGIE DE RECETTES PERMETTANT L'ENCAISSEMENT DES PRODUITS DE LA VENTE EFFECTUEE AU MEMORIAL DES GUERRES EN INDOCHINE A FREJUS (VAR)