Décret n°2020-621 du 22 mai 2020

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret du 30 novembre 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D113-1, Art. D114-0-2, Art. D114-1, Art. D114-4-0-6, Art. D114-4-4, Sct. Section 3 : Responsabilité personnelle et pécuniaire., Art. D122-10, Art. D122-19, Art. D122-23, Art. D131-6-3, Art. D133-4, Art. D134-10, Art. D134-11, Art. D160-14, Art. D160-16, Art. D161-2-4-1, Art. D161-2-4-3, Art. D161-2-4-4, Art. D161-2-5, Art. D161-8, Art. D162-19, Art. D171-15, Art. D171-16, Art. D171-17, Art. D173-21-1, Art. D173-21-2, Art. D173-21-3, Art. D178-1, D357-7

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2011-50 du 11 janvier 2011
Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Sct. Section 2 : Relations financières entre la Caisse nationale de l'assurance maladie et les autres régimes, Sct. Chapitre 5 : Participation de la Caisse nationale d'assurance maladie aux assurances en responsabilité civile., Sct. Chapitre 1 : Caisse nationale de l'assurance maladie, Sct. Section 1 : Comptes combinés établis par la Caisse nationale de l'assurance maladie, Sct. Chapitre 2 : Caisse nationale d'assurance vieillesse, Sct. Section 1 : Attributions de la caisse nationale de l'assurance maladie, Art. D134-12, Art. D134-13, Art. D134-44, Art. D162-14, Art. D169-2, Art. D169-3, Art. D169-4, Art. D169-5, Art. D175-1, Art. D178-1, Art. D221-2, Art. D221-28, Art. D221-29, Art. D221-31, Art. D221-32, Art. D221-33, Art. D221-34, Art. D221-35, Art. D227-4, Art. D231-3, Art. D241-2, Art. D261-1, Art. D325-18, Art. D412-98-1, Art. D412-99-3, Art. D432-11, Art. D434-6, Art. D713-23, Art. D715-3, Art. D715-9

A créé les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Sct. Section 2 : Installation et remise de service des directeurs comptables et financiers

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D114-1, Art. D114-0-2, Art. D114-4-0-2, Art. D224-5, Art. D325-3, Art. D325-4
-Décret n° 46-1541 du 22 juin 1946
Art. Annexe, art. 23
-Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946
Art. 73, Art. 108
-Décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970
Art. 2, Art. 2 bis

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D351-1, Art. D161-2-4-4

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D161-2-23

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2008-1025 du 7 octobre 2008
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D253-52, Art. D114-4-4

A abrogé les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D113-2, Art. D113-3, Art. D113-4, Art. D113-5, Art. D133-3, Art. D213-2, Art. D213-3, Art. D213-5, Art. D213-6, Art. D253-3, Art. D253-8, Art. D253-51, Art. D253-57, Sct. Sous-section 2 : Agent comptable, Sct. Paragraphe 1 : Installation et remise de service, Sct. Paragraphe 2 : Désignation des mandataires, Sct. Paragraphe 3 : Intérim, Sct. Section 3 : Comptabilité, Sct. Section 4 : Comptes annuels

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 94-754 du 31 août 1994
Art. 2, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D253-53, Art. D122-1-1, Art. D253-54, Art. D122-1-2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2018-533 du 27 juin 2018
Art. 1, Art. 4, Art. 5
-Décret n° 2018-533 du 27 juin 2018

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D253-12, Art. D122-10, Art. D253-13, Art. D122-10-1

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime
Art. D732-89, Art. D732-160, Art. D742-18

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D253-68, Art. D280-1, Art. D351-2-1, Art. D351-4

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D221-1, Art. D224-3, Art. D225-2-1, Art. D227-4, Art. D253-30, Art. D351-8, Art. D353-1, Art. D381-6, Art. D412-79, Art. D432-12, Art. D531-9, Art. D531-15, Art. D531-23-1, Sct. Titre 5 : Dispositions particulières à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, Art. D752-2-1, Art. D756-6, Art. D766-25, Art. D766-26, Art. D757-11, Art. D758-3

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D253-50, Art. D114-4-1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime
Art. D723-181, Art. D723-182, Art. D723-184

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de l'action sociale et des familles
Art. D141-2, Art. D149-3, Art. D14-10-55, Art. D14-10-56, Art. D262-25-2
-Code général des impôts, annexe 3, CGIAN3.
Art. 41 DG ter
-Code de la santé publique
Art. D1432-15, Art. D1432-29, Art. D1433-1, Art. D1442-8, Art. R1443-12, Art. D1442-3, Art. D1442-4

A modifié les dispositions suivantes :

-Code général des impôts, annexe 3, CGIAN3.
Sct. Section VI : Droits perçus au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladie
-Code de la santé publique
Art. D1114-39, Art. D1414-50, Art. D1432-28, Art. D4122-4-3, Art. D5134-4

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime
Art. D751-39, Art. D752-14
-Code de la santé publique
Art. D4135-7
-Code de la sécurité sociale.
Art. D163-1, Art. D241-2-2, Art. D325-19, Art. D351-1-11
-Code de l'action sociale et des familles
Art. R14-10-2
-Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946
Art. 101
-Code de la sécurité sociale.
Sct. Chapitre 5 : Participation de la Caisse nationale de l'assurance maladie aux assurances en responsabilité civile, Art. D221-29, Art. D325-18

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la sécurité sociale.
Art. D715-11
-Code de l'action sociale et des familles
Art. D253-2
-Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946
Art. 15, Art. 24, Art. 71, Art. 92, Art. 97, Art. 104, Art. 106 bis, Art. 106 ter, Art. 116, Art. 205, Art. 212
-Décret n° 2006-1370 du 10 novembre 2006
Art. 1

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Modification des règles de la sécurité sociale

Résumé. Le décret modifie, crée ou supprime plusieurs articles du code de la sécurité sociale et d'autres codes.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeArt. D113-1 : Rôle des inspecteurs dans la sécurité sociale
→ Version 2 : Réduction fonctionnelle et renommage
Code de la sécurité socialeArt. D114-0-2 : Composition du Haut Conseil du financement de la protection sociale
→ Version 6 : Modification du panel professionnel/syndical
Code de la sécurité socialeArt. D114-1 : Composition de la commission des comptes de la sécurité sociale
→ Version 15 : Suppression d’un représentant & simplification
-Code de la sécurité sociale.
Art. D113-1, Art. D114-0-2, Art. D114-1, Art. D114-4-0-6, Art. D114-4-4, Sct. Section 3 : Responsabilité personnelle et pécuniaire., Art. D122-10, Art. D122-19, Art. D122-23, Art. D131-6-3, Art. D133-4, Art. D134-10, Art. D134-11, Art. D160-14, Art. D160-16, Art. D161-2-4-1, Art. D161-2-4-3, Art. D161-2-4-4, Art. D161-2-5, Art. D161-8, Art. D162-19, Art. D171-15, Art. D171-16, Art. D171-17, Art. D173-21-1, Art. D173-21-2, Art. D173-21-3, Art. D178-1, D357-7

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeSct. Section 2 : Relations financières entre la Caisse nationale de l'assurance maladie et les autres régimesCode de la sécurité socialeSct. Chapitre 5 : Participation de la Caisse nationale d'assurance maladie aux assurances en responsabilité civile.Code de la sécurité socialeSct. Chapitre 1 : Caisse nationale de l'assurance maladie
-Code de la sécurité sociale.
Sct. Section 2 : Relations financières entre la Caisse nationale de l'assurance maladie et les autres régimes, Sct. Chapitre 5 : Participation de la Caisse nationale d'assurance maladie aux assurances en responsabilité civile., Sct. Chapitre 1 : Caisse nationale de l'assurance maladie, Sct. Section 1 : Comptes combinés établis par la Caisse nationale de l'assurance maladie, Sct. Chapitre 2 : Caisse nationale d'assurance vieillesse, Sct. Section 1 : Attributions de la caisse nationale de l'assurance maladie, Art. D134-12, Art. D134-13, Art. D134-44, Art. D162-14, Art. D169-2, Art. D169-3, Art. D169-4, Art. D169-5, Art. D175-1, Art. D178-1, Art. D221-2, Art. D221-28, Art. D221-29, Art. D221-31, Art. D221-32, Art. D221-33, Art. D221-34, Art. D221-35, Art. D227-4, Art. D231-3, Art. D241-2, Art. D261-1, Art. D325-18, Art. D412-98-1, Art. D412-99-3, Art. D432-11, Art. D434-6, Art. D713-23, Art. D715-3, Art. D715-9

A créé les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeSct. Section 2 : Installation et remise de service des directeurs comptables et financiers
-Code de la sécurité sociale.
Sct. Section 2 : Installation et remise de service des directeurs comptables et financiers

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeArt. D114-1 : Composition de la commission des comptes de la sécurité sociale
→ Version 15 : Suppression d’un représentant & simplification
Code de la sécurité socialeArt. D114-0-2 : Composition du Haut Conseil du financement de la protection sociale
→ Version 6 : Modification du panel professionnel/syndical
Code de la sécurité socialeArt. D114-4-0-2 : Composition et nomination des membres du Conseil d'orientation des retraites
→ Version 7 : Révision du panel d’organisations professionnelles
-Code de la sécurité sociale.
Art. D114-1, Art. D114-0-2, Art. D114-4-0-2, Art. D224-5, Art. D325-3, Art. D325-4
-Décret n° 46-1541 du 22 juin 1946
Art. Annexe, art. 23
-Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946
Art. 73, Art. 108
-Décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970
Art. 2, Art. 2 bis

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeArt. D113-2 : Rôle de l'inspection générale de la sécurité socialeCode de la sécurité socialeArt. D113-3 : Collaboration entre inspection générale et ministères pour le contrôle de la sécurité socialeCode de la sécurité socialeArt. D113-4 : Accès des inspecteurs de la sécurité sociale
-Code de la sécurité sociale.
Art. D113-2, Art. D113-3, Art. D113-4, Art. D113-5, Art. D133-3, Art. D213-2, Art. D213-3, Art. D213-5, Art. D213-6, Art. D253-3, Art. D253-8, Art. D253-51, Art. D253-57, Sct. Sous-section 2 : Agent comptable, Sct. Paragraphe 1 : Installation et remise de service, Sct. Paragraphe 2 : Désignation des mandataires, Sct. Paragraphe 3 : Intérim, Sct. Section 3 : Comptabilité, Sct. Section 4 : Comptes annuels

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeArt. D221-1 : Composition du conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie
→ Version 3 : Modification des sources des charges sociales et recalcul d’une part CSG
Code de la sécurité socialeArt. D224-3 : Fonctionnement du conseil d'orientation
→ Version 3 : Retrait de la participation des agents gouvernementaux aux séances
Code de la sécurité socialeArt. D225-2-1 : Rôle de l'Agence centrale dans le versement des prestations sociales
→ Version 3 : Modification du champ couvert : retrait du Régime Social Indépendants + ajout invalidité‑décès / retraite complémentaire
-Code de la sécurité sociale.
Art. D221-1, Art. D224-3, Art. D225-2-1, Art. D227-4, Art. D253-30, Art. D351-8, Art. D353-1, Art. D381-6, Art. D412-79, Art. D432-12, Art. D531-9, Art. D531-15, Art. D531-23-1, Sct. Titre 5 : Dispositions particulières à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, Art. D752-2-1, Art. D756-6, Art. D766-25, Art. D766-26, Art. D757-11, Art. D758-3

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'action sociale et des famillesArt. D141-2 : Composition des formations spécialisées du Haut Conseil
→ Version 6 : Analyse impossible
Code de l'action sociale et des famillesArt. D149-3 : Composition du groupe de travail sur les personnes âgées
→ Version 4 : Pas de modification
Code de l'action sociale et des famillesArt. D14-10-55 : Partenariats de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
→ Version 3 : Suppression de références législatives
-Code de l'action sociale et des familles
Art. D141-2, Art. D149-3, Art. D14-10-55, Art. D14-10-56, Art. D262-25-2
-Code général des impôts, annexe 3, CGIAN3.
Art. 41 DG ter
-Code de la santé publique
Art. D1432-15, Art. D1432-29, Art. D1433-1, Art. D1442-8, Art. R1443-12, Art. D1442-3, Art. D1442-4

A modifié les dispositions suivantes :

Code général des impôts, annexe 3, CGIAN3Sct. Section VI : Droits perçus au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladieCode de la santé publiqueArt. D1114-39 : Financement de la formation des représentants d'usagers
→ Version 2 : Élargissement du bailleur financier
Code de la santé publiqueArt. D1414-50 : Composition du Comité national pour l'évaluation médicale
→ Version 2 : Extension du champ représenté par le président de la Caisse nationale
-Code général des impôts, annexe 3, CGIAN3.
Sct. Section VI : Droits perçus au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladie
-Code de la santé publique
Art. D1114-39, Art. D1414-50, Art. D1432-28, Art. D4122-4-3, Art. D5134-4

A modifié les dispositions suivantes :

Code rural et de la pêche maritimeArt. D751-39 : Financement de la reconnaissance des maladies professionnelles en agriculture
→ Version 2 : Modification du partenaire de convention
Code rural et de la pêche maritimeArt. D752-14 : Partage des coûts pour les maladies professionnelles en agriculture
→ Version 2 : Simplification de la désignation de l'organisme
Code de la santé publiqueArt. D4135-7 : Procédure d'accréditation des médecins
→ Version 3 : Extension du champ des notifications
-Code rural et de la pêche maritime
Art. D751-39, Art. D752-14
-Code de la santé publique
Art. D4135-7
-Code de la sécurité sociale.
Art. D163-1, Art. D241-2-2, Art. D325-19, Art. D351-1-11
-Code de l'action sociale et des familles
Art. R14-10-2
-Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946
Art. 101
-Code de la sécurité sociale.
Sct. Chapitre 5 : Participation de la Caisse nationale de l'assurance maladie aux assurances en responsabilité civile, Art. D221-29, Art. D325-18

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeArt. D715-11 : Échange d'informations entre caisses pour le calcul des contributions
→ Version 3 : Suppression d’une précision sectorielle
Code de l'action sociale et des famillesArt. D253-2 : Composition du conseil de gestion du Fonds national de l'aide médicale d'État
→ Version 2 : Élargissement du représentant CNAM au-delà des travailleurs salariés
Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946Art. 15 : Rôle de la Caisse autonome nationale dans la sécurité sociale minière
→ Version 9 : Suppression d'une mention redondante
-Code de la sécurité sociale.
Art. D715-11
-Code de l'action sociale et des familles
Art. D253-2
-Décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946
Art. 15, Art. 24, Art. 71, Art. 92, Art. 97, Art. 104, Art. 106 bis, Art. 106 ter, Art. 116, Art. 205, Art. 212
-Décret n° 2006-1370 du 10 novembre 2006
Art. 1

Relations

cite

cite  article 41 DG ter du code général des impôtscite  article D. 161-37 du code rural et de la pêche maritimecite  chapitre 2 du titre 2 du livre 4 du code de la sécurité sociale

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