Pour les bâtiments à usage d'habitation, le label " haute performance énergétique rénovation " comporte deux niveaux :
1° Le label " haute performance énergétique rénovation, HPE rénovation 2009 ", qui correspond aux performances minimales suivantes :
a) La consommation conventionnelle d'énergie primaire du bâtiment pour le chauffage, le refroidissement, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage et les auxiliaires de chauffage, de refroidissement, d'eau chaude sanitaire et de ventilation, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé (Définition de la consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtiment)Art. 9Définition de la consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtimentL'article définit comment calculer la consommation d'énergie d'un bâtiment pour différentes utilisations, en utilisant un coefficient appelé Cep., est inférieure ou égale à une valeur en kWh / m ² / an d'énergie primaire qui s'exprime sous la forme :
150 × (a + b)
b) La température intérieure conventionnelle atteinte en été du bâtiment respecte les exigences de l'article 12 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé (Conditions de conformité à la réglementation thermique pour les bâtiments en projet)Art. 12Conditions de conformité à la réglementation thermique pour les bâtiments en projetUn bâtiment en projet doit respecter plusieurs conditions pour être conforme à la réglementation thermique, notamment en limitant sa consommation d'énergie..
2° Le label " bâtiment basse consommation énergétique rénovation, BBC rénovation 2009 ", qui correspond aux performances minimales suivantes :
a) La consommation conventionnelle d'énergie primaire du bâtiment pour le chauffage, le refroidissement, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage et les auxiliaires de chauffage, de refroidissement, d'eau chaude sanitaire et de ventilation, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé (Définition de la consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtiment)Art. 9Définition de la consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtimentL'article définit comment calculer la consommation d'énergie d'un bâtiment pour différentes utilisations, en utilisant un coefficient appelé Cep., est inférieure ou égale à une valeur en kWh / m ² / an d'énergie primaire qui s'exprime sous la forme :
80 × (a + b)
b) La température intérieure conventionnelle atteinte en été du bâtiment respecte les exigences de l'article 12 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé (Conditions de conformité à la réglementation thermique pour les bâtiments en projet)Art. 12Conditions de conformité à la réglementation thermique pour les bâtiments en projetUn bâtiment en projet doit respecter plusieurs conditions pour être conforme à la réglementation thermique, notamment en limitant sa consommation d'énergie..
Pour l'application du présent article, la surface considérée est la surface de plancher du bâtiment.
La valeur du coefficient " a " est donnée dans le tableau ci-après en fonction des zones climatiques définies dans l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé.
| ZONES CLIMATIQUES | COEFFICIENT a |
| H1-a, H1-b | 1, 3 |
| H1-c | 1, 2 |
| H2-a | 1, 1 |
| H2-b | 1 |
| H2-c, H2-d | 0, 9 |
| H3 | 0, 8 |
La valeur du coefficient b est donnée dans le tableau ci-après en fonction de l'altitude du terrain d'assiette de la construction.
| ALTITUDE | COEFFICIENT b |
| ¹ 400 m | 0 |
| ¹ 400 m et 800 m | 0, 1 |
| ¹ 800 m | 0, 2 |