Le décret du 24 janvier 1990 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 15 du présent décret.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 2 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 3 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 5 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 6 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 6-1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 7 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 10 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 12 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Sct. CHAPITRE III : Position de non-activité et délégation. > >

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 17-1, Art. 17-2, Art. 17-3 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 20 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 29 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 > > Sct. CHAPITRE VII : Dispositions transitoires, Sct. Section 1 : Personnels de direction et d'enseignement relevant du ministre chargé de l'agriculture., Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Section 2 : Recrutement., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. Section 3 : Hors-classe du deuxième grade., Art. 36, Sct. Section 4 : Obligations de service., Art. 37, Art. 38, Sct. Section 5 : Commission administrative paritaire., Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42 > >