Après son réexamen par la commission professionnelle consultative susvisée, le titre professionnel de technicien(ne) d'atelier en usinage est prorogé pour une durée de deux ans à compter de la publication du présent arrêté.
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portant reconduction de l'arrêté du 23 septembre 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'atelier en usinage
La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants ;
Vu l'arrêté du 23 septembre 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'atelier en usinage ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;
Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel de technicien(ne) d'atelier en usinage ;
Vu le référentiel de certification du titre professionnel de technicien d'atelier en usinage ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative industrie du 26 mars 2009,
Arrête :
Après son réexamen par la commission professionnelle consultative susvisée, le titre professionnel de technicien(ne) d'atelier en usinage est prorogé pour une durée de deux ans à compter de la publication du présent arrêté.
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Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 septembre 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de la mission des politiques
de formation et de qualification
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
I. Postel-Vinay