Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 1, rubrique « Société VASCUTEK », dans la nomenclature du code 3280684 :

1. La dénomination : « GELSOFT PLUS-BOVIN » du libellé court est remplacée par : « GELSOFT +/KTHIN » ;
2. Est créé sous le libellé court un libellé long comme suit : « Implant vasculaire de pontage, droit GELSOFT PLUS ou K THIN d'origine bovine ».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 2, rubrique « Société VASCUTEK », dans la nomenclature du code 3285629 :

1. La dénomination : « GELSOFT PLUS » du libellé court est remplacée par : « GELSOFT +/KTHIN » ;
2. Le libellé long : « Implant Gelsoft Plus-Bovin » est remplacé comme suit : « Implant vasculaire de pontage, droit GELSOFT PLUS ou K THIN d'origine bovine ».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 3, rubrique « Société VASCUTEK », dans la nomenclature du code 3287605 :

1. La dénomination : « GELSOFT PLUS-BOVIN » du libellé court est remplacée par : « GELSOFT +/KTHIN » ;
2. Est créé sous le libellé court un libellé long comme suit : « Implant vasculaire de pontage, droit GELSOFT PLUS ou K THIN d'origine bovine ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.