JORF n°0181 du 6 août 2023

Arrêté du 28 juillet 2023

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3411-5 ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;

Vu l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat ;

Vu l'arrêté du 8 juin 2020 relatif aux formations d'ingénieurs par la voie de l'apprentissage à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;

Vu l'avis du conseil de la formation de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en date du 25 mai 2023 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace du 29 juin 2023 approuvant la modification de l'arrêté 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Un arrêté de 2014 a été changé avec les nouvelles règles.

L'arrêté du 25 novembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 28 du présent arrêté.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Un nouvel arrêté change les règles pour entrer et être formé à l'ISAE-SUPAERO.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 33, Art. 22, Sct. Titre Ier : ADMISSION À L'ISAE-SUPAERO, Art. 1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Sct. Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO », Sct. Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO », Art. 21, Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 30, Art. 37, Art. 41 > >

1 version

16 modifiés

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Des règles de 2014 ont été changées par un nouvel arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article change une règle d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article modifie un article spécifique d'un ancien règlement.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article fait des changements à une règle plus ancienne.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Un arrêté de juillet 2023 a changé l'article 8 d'un autre arrêté de novembre 2014.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article d'un arrêté antérieur

Résumé L'article 8 modifie des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé L'article 9 change quelque chose dans un autre texte, mais on ne sait pas quoi exactement.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 12 > >

1 version

1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 16 de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé L'article 10 met à jour les règles de l'article 16 de 2014.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 16 > >

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions antérieures

Résumé L'article 11 supprime l'article 20 d'un ancien arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 20 > >

1 version

1 abrogé

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 21 > >

1 version

1 modifié

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé L'article 13 met à jour une ancienne règle.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 22 > >

1 version

1 modifié

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article modifie des règles pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 23 > >

1 version

1 modifié

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'article 24 de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé L'article 24 de l'arrêté précédent est désormais supprimé

A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 24 > >

1 version

1 abrogé

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article change une règle dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 29 > >

1 version

1 modifié

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article change les règles de l'arrêté du 25 novembre 2014, et ces changements sont en vigueur depuis le 6 août 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 30 > >

1 version

1 modifié

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé L'article 18 change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 31 > >

1 version

1 modifié

Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Un nouvel arrêté a changé une règle d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 34 > >

1 version

1 modifié

Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrégation d'un article d'arrêté

Résumé L'article 20 supprime un article d'un autre texte de loi de 2014.

A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 35 > >

1 version

1 abrogé

Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé L'article 21 a mis à jour certaines règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 36 > >

1 version

1 modifié

Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé L'article 22 change une règle d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 37 > >

1 version

1 modifié

Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Un nouvel arrêté modifie un ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 39 > >

1 version

1 modifié

Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article change des règles établies en 2014.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 40 > >

1 version

1 modifié

Article 25

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé L'article 25 change les règles de l'article 41.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 41 > >

1 version

1 modifié

Article 26

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de dispositions antérieures

Résumé Cet article annule une règle précédente.

A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 47 > >

1 version

1 abrogé

Article 27

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 48 > >

1 version

1 modifié

Article 28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions réglementaires

Résumé L'article 28 annule des règles vieilles de 8 ans.

A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 > > Art. 51 > >

1 version

1 abrogé

Article 29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par les directeurs concernés

Résumé Les directeurs de l'armement et de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace doivent appliquer et publier cet arrêté.

La directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement et le directeur général l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 28 juillet 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement,

C. Krykwinski