Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment son article R. 3411-5 (Admissions à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace)Art. R.3411-5Admissions à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espaceL'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace forme des ingénieurs, cadres et docteurs dans les domaines aéronautique et spatial, avec des admissions variées. ;
Vu l'arrêté du 25 novembre 2014 (Règles d'admission et de formation à l'ISAE-SUPAERO)Règles d'admission et de formation à l'ISAE-SUPAEROL'arrêté de 2014 explique les règles pour entrer, étudier et obtenir des diplômes à l'ISAE-SUPAERO. relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2016 (Règles pour les études doctorales en France)Règles pour les études doctorales en FranceL'arrêté du 25 mai 2016 organise les études doctorales en France, en précisant les règles pour les écoles doctorales, la durée et le suivi des thèses, ainsi que les modalités de dépôt et de diffusion des travaux. fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat ;
Vu l'arrêté du 8 juin 2020 (Formation d'ingénieurs en alternance à l'ISAE)Formation d'ingénieurs en alternance à l'ISAEL'ISAE peut former des ingénieurs en alternance sur trois ans, avec des cours à l'école et du travail en entreprise. relatif aux formations d'ingénieurs par la voie de l'apprentissage à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;
Vu l'avis du conseil de la formation de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en date du 25 mai 2023 ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace du 29 juin 2023 approuvant la modification de l'arrêté 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace,
Arrête :