Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment son article R. 3411-5 ;
Vu l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat ;
Vu l'arrêté du 8 juin 2020 relatif aux formations d'ingénieurs par la voie de l'apprentissage à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;
Vu l'avis du conseil de la formation de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en date du 25 mai 2023 ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace du 29 juin 2023 approuvant la modification de l'arrêté 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace,
Arrête :
Créé le 7 août 2023
L'arrêté du 25 novembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 28 du présent arrêté.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 33, Art. 22, Sct. Titre Ier : ADMISSION À L'ISAE-SUPAERO, Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Sct. Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO », Sct. Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO », Art. 21, Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 30, Art. 37, Art. 41
1 version
16 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 16
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 20
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 21
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 22
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 23
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 24
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 29
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 30
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 31
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 34
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 35
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 36
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 37
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 39
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 40
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 41
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 47
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 48
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 51
1 version
1 abrogé
Créé le 7 août 2023
La directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement et le directeur général l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 juillet 2023.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement,
C. Krykwinski
En vigueur depuis le lundi 7 août 2023