JORF n°0181 du 6 août 2023

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition des membres du jury

Résumé Les membres du jury et les règles de classement des candidats sont modifiés.

L'article 6 est modifié comme suit :
a) Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le directeur des formations de l'institut ou son représentant ; »

b) Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le chef de programme et trois enseignants participant au cycle de la formation d'ingénieurs ISAE-SUPAERO et désignés par le directeur général de l'institut ; »

c) Au septième alinéa, le mot : « Participent » est remplacé par les mots : « Peuvent participer » ;
d) Au dernier alinéa, les mots : « le classement d'admission » sont remplacés par les mots : « la liste d'admission et le classement sur liste complémentaire des candidats de la voie universitaire ».


Historique des versions

Version 1

L'article 6 est modifié comme suit :

a) Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le directeur des formations de l'institut ou son représentant ; »

b) Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

«-le chef de programme et trois enseignants participant au cycle de la formation d'ingénieurs ISAE-SUPAERO et désignés par le directeur général de l'institut ; »

c) Au septième alinéa, le mot : « Participent » est remplacé par les mots : « Peuvent participer » ;

d) Au dernier alinéa, les mots : « le classement d'admission » sont remplacés par les mots : « la liste d'admission et le classement sur liste complémentaire des candidats de la voie universitaire ».