Arrêté du 28 juillet 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 25 novembre 2014 susvisé (Règles d'admission et de formation à l'ISAE-SUPAERO) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles d'admission et de formation à l'ISAE-SUPAERO) à 28 (Suppression de l'article 51 de l'arrêté du 25 novembre) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 août 2023

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Modification de l'arrêté du 25 novembre 2014

Résumé. Un arrêté de 2014 a été changé avec les nouvelles règles.

L'arrêté du 25 novembre 2014 susvisé (Règles d'admission et de formation à l'ISAE-SUPAERO) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles d'admission et de formation à l'ISAE-SUPAERO) à 28 (Suppression de l'article 51 de l'arrêté du 25 novembre) du présent arrêté.

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Source : Légifrance