Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un article de l'arrêté du 25 novembre
Résumé. L'arrêté du 25 novembre 2014, article 24, est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 24 : Stages pour les élèves ingénieurs ISAE-SUPAERO
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014Art. 24