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Arrêté du 8 juin 2020

relatif aux formations d'ingénieurs par la voie de l'apprentissage à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Formation d'ingénieurs en alternance à l'ISAE

Résumé. L'ISAE peut former des ingénieurs en alternance sur trois ans, avec des cours à l'école et du travail en entreprise.

La ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3411-1 et suivants (Statut de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace) ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6211, R. 6251-1 (Contrôle pédagogique des formations par apprentissage) et suivants ;

Vu l'avis du conseil de la formation de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace du 27 mai 2019 ;

Vu l'avis du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace du 26 novembre 2019,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 juin 2020

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Formations d'ingénieurs par apprentissage à l'ISAE

Résumé. L'ISAE peut former des ingénieurs en alternance avec des entreprises.

L'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace peut organiser, dans ses domaines de compétences, des formations d'ingénieurs par la voie de l'apprentissage. Ces formations sont assurées en alternance, en partenariat avec des entreprises et des centres de formation d'apprentis.

Fait le 8 juin 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement,

B. Laurensou

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2020

Arrêté du 8 juin 2020
Article 1
Titre Ier : ADMISSION
Titre II : ENSEIGNEMENTS
Titre III : ÉVALUATION DES ÉLÈVES ET SANCTION DES ÉTUDES