Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 28 juillet 2023
Résumé L'article 1er est changé pour inclure des élèves-ingénieurs et des apprentis, et pour donner des détails sur leurs conditions d'admission et de scolarité.
L'article 1er est modifié comme suit :
a) Les mots : « des élèves-ingénieurs » sont insérés entre les mots : « de formation, » et «, des étudiants » ;
b) Les mots : «, des apprentis » sont insérés entre le mot : « auditeur, » et « et des stagiaires » ;
c) Le mot : « continue » est remplacé par le mot : « professionnelle » ;
d) Il est ajouté un deuxième alinéa ainsi rédigé :
« Les conditions d'admission des apprentis, leurs modalités de scolarité ainsi que les conditions d'évaluation et de sanction des études, sont détaillées dans l'arrêté du 8 juin 2020 relatif aux formations d'ingénieurs par la voie de l'apprentissage à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (NOR : ARMA2014368A). »
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