Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des acronymes dans un arrêté
Résumé Les acronymes 'ISAE' et 'SUPAERO' sont remplacés par 'ISAE-SUPAERO' dans plusieurs parties d'un arrêté.
Dans l'ensemble de l'arrêté du 25 novembre 2014 susvisé, les acronymes : « ISAE » et : « SUPAERO » sont remplacés par l'acronyme : « ISAE-SUPAERO » ; et, plus particulièrement, aux articles 1er, 2,4,6,13,21,22,23,30,31,33, et 37, ainsi que dans les intitulés du titre Ier, du chapitre Ier du titre II et du chapitre Ier du titre III.
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