Créé le 16 mars 2016
1° A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 avril 1986Art. 28 → Version 1Arrêté du 16 avril 1986Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 16 avril 1986Sct. Chapitre Ier : Conditions d'aptitude physique à la profession de marin.Arrêté du 16 avril 1986Art. 1 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 2 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 3 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 4 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 5 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 6 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 7 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 8 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 9 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 10 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 11 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 12 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 13 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 14 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 15 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 16 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 17 → Version 1Arrêté du 16 avril 1986Art. 18 → Version 1Arrêté du 16 avril 1986Art. 19 → Version 3Arrêté du 16 avril 1986Art. 20 → Version 3Arrêté du 16 avril 1986Art. 21 → Version 1Arrêté du 16 avril 1986Art. 22 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Art. 23 → Version 1Arrêté du 16 avril 1986Art. 24 → Version 2Arrêté du 16 avril 1986Sct. Chapitre II : Dispositions diverses.Arrêté du 16 avril 1986Art. 25 → Version 4Arrêté du 16 avril 1986Art. 26 → Version 5Arrêté du 16 avril 1986Art. 27 → Version 1
- Arrêté du 16 avril 1986Art. 28, Art. Annexe I, Sct. Chapitre Ier : Conditions d'aptitude physique à la profession de marin., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses., Art. 25, Art. 26, Art. 27
2° Dans l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur à l'exception du présent arrêté, les références à l'arrêté du 16 avril 1986 susmentionné sont remplacées par une référence au décret n° 2015-1575 susvisé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 12 juin 2009Art. 3 → Version 2Arrêté du 2 août 2010Art. 5 → Version 2Arrêté du 27 mai 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 27 mai 2011Art. 2 → Version 2Arrêté du 27 mai 2011Art. 3 → Version 2Arrêté du 27 mai 2011Art. 4 → Version 2Arrêté du 5 juin 2012Art. 7 → Version 2Arrêté du 5 juin 2013Art. 6 → Version 2Arrêté du 24 juillet 2013Art. 5 → Version 2Arrêté du 26 juillet 2013Art. 2 → Version 2Arrêté du 26 juillet 2013Art. 2 → Version 2Arrêté du 26 juillet 2013Art. 2 → Version 2ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 10 juillet 2014Art. 11 → Version 2ARRÊTÉ du 12 août 2015Art. 8 → Version 2ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 4 → Version 2ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 8 → Version 2ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 13 → Version 2ARRÊTÉ du 18 août 2015Art. 5 → Version 2ARRÊTÉ du 18 août 2015Art. 9 → Version 2ARRÊTÉ du 18 août 2015Art. 11 → Version 2ARRÊTÉ du 18 août 2015Art. 12 → Version 2ARRÊTÉ du 18 août 2015Art. 14 → Version 2ARRÊTÉ du 18 août 2015Art. 15 → Version 2ARRÊTÉ du 18 août 2015Art. 16 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 5 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 12 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 5 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 14 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 5 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 5 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 21 août 2015Art. 5 → Version 2ARRÊTÉ du 21 août 2015Art. 9 → Version 2ARRÊTÉ du 21 août 2015Art. 11 → Version 2ARRÊTÉ du 21 août 2015Art. 14 → Version 2ARRÊTÉ du 24 août 2015Art. 4 → Version 2ARRÊTÉ du 24 août 2015Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 24 août 2015Art. 7 → Version 2ARRÊTÉ du 24 août 2015Art. 8 → Version 2ARRÊTÉ du 24 août 2015Art. 9 → Version 2ARRÊTÉ du 24 août 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 12 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 15 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 4 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 7 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 4 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 5 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 9 → Version 2ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 24 novembre 2008Art. 3
- Arrêté du 12 juin 2009Art. 3
- Arrêté du 2 août 2010Art. 5
- Arrêté du 27 mai 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 5 juin 2012Art. 7
- Arrêté du 5 juin 2013Art. 6
- Arrêté du 24 juillet 2013Art. 5
- Arrêté du 26 juillet 2013Art. 2
- Arrêté du 26 juillet 2013Art. 2
- Arrêté du 26 juillet 2013Art. 2
- ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 6
- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014Art. 11
- ARRÊTÉ du 12 août 2015Art. 8
- ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. 4, Art. 8, Art. 10, Art. 13
- ARRÊTÉ du 18 août 2015Art. 5, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 16
- ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 5, Art. 10, Art. 12
- ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 5, Art. 10, Art. 14
- ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 5, Art. 10
- ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 5, Art. 10
- ARRÊTÉ du 21 août 2015Art. 5, Art. 9, Art. 11, Art. 14
- ARRÊTÉ du 24 août 2015Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 6, Art. 10, Art. 12, Art. 15
- ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 4, Art. 7
- ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 4
- ARRÊTÉ du 30 octobre 2015Art. 5, Art. 9, Art. 11