JORF n°303 du 29 décembre 1996

Article 16

Article 16

L'école reçoit des élèves français ou étrangers, fonctionnaires ou non, notamment :

- en formation initiale :

- des élèves ingénieurs ;

- des élèves stagiaires ;

- des auditeurs libres ;

- en formation continue :

- des élèves ;

- des auditeurs libres ;

- des stagiaires et des participants à des actions de formation continue ;

- en formation postscolaire et en formation par la recherche :

- des élèves en mastère ;

- des élèves et des stagiaires en diplôme d'études approfondies ;

- des élèves en doctorat ;

- des élèves chercheurs ;

- des stagiaires.

Elle reçoit, en vue de la formation des corps techniques de l'Etat, des ingénieurs-élèves ayant vocation à appartenir à des corps d'ingénieurs de l'Etat et, en particulier, au corps interministériel des ingénieurs des mines.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 23 septembre 2009

Abrogé le jeudi 1 mars 2012

L'école reçoit des élèves français ou étrangers, fonctionnaires ou non, notamment :

- en formation initiale :

- des élèves ingénieurs ;

- des élèves stagiaires ;

- des auditeurs libres ;

- en formation continue :

- des élèves ;

- des auditeurs libres ;

- des stagiaires et des participants à des actions de formation continue ;

- en formation postscolaire et en formation par la recherche :

- des élèves en mastère ;

- des élèves et des stagiaires en diplôme d'études approfondies ;

- des élèves en doctorat ;

- des élèves chercheurs ;

- des stagiaires.

Elle reçoit, en vue de la formation des corps techniques de l'Etat, des ingénieurs-élèves ayant vocation à appartenir à des corps d'ingénieurs de l'Etat et, en particulier, au corps interministériel des ingénieurs des mines.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 29 décembre 1996

L'école reçoit des élèves français ou étrangers, fonctionnaires ou non, notamment :

- en formation initiale :

- des élèves ingénieurs ;

- des élèves stagiaires ;

- des auditeurs libres ;

- en formation continue :

- des élèves ;

- des auditeurs libres ;

- des stagiaires et des participants à des actions de formation continue ;

- en formation postscolaire et en formation par la recherche :

- des élèves en mastère ;

- des élèves et des stagiaires en diplôme d'études approfondies ;

- des élèves en doctorat ;

- des élèves chercheurs ;

- des stagiaires.

Elle reçoit, en vue de la formation des corps techniques de l'Etat, des ingénieurs-élèves ayant vocation à appartenir à des corps d'ingénieurs de l'Etat et, en particulier, au corps interministériel des ingénieurs des télécommunications.