Code de l'éducation

Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

Chapitre Ier : Dispositions communes

Chapitre II : Accès aux études supérieures

Chapitre II bis : Déroulement des études supérieures

Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires

Chapitre IV : Programmation et développement des formations supérieures

Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres

Chapitre Ier : Droit, sciences politiques, économie et administration

Chapitre II : Sciences et technologie

Chapitre III : Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales

Chapitre IV : Education physique et sportive

Chapitre V : Formation des maîtres

Titre III : Les formations de santé

Chapitre Ier : Dispositions communes

Chapitre II : Les études médicales

Chapitre III : Les études pharmaceutiques

Chapitre IV : Les études odontologiques

Chapitre V : Les études de maïeutique

Chapitre VI : Les autres formations de santé

Titre IV : Les formations technologiques

Chapitre Ier : Dispositions communes

Chapitre II : Les formations technologiques longues

Chapitre III : Les formations technologiques courtes

Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements

Chapitre Ier : Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités

Chapitre II : Les formations dans les écoles normales supérieures

Chapitre III : Les formations dans les grands établissements

Titre VI : La recherche universitaire

Chapitre unique

Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur

Chapitre Ier : L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public

Chapitre II : L'enseignement de l'architecture

Chapitre III : L'enseignement dans les écoles de commerce

Chapitre IV : L'enseignement dans les écoles nationales des mines

Chapitre V : L'enseignement dans les écoles supérieures militaires

Chapitre VI : L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales

Chapitre VII : L'enseignement dans les écoles de la marine marchande

Chapitre VIII : L'enseignement à l'Ecole nationale de l'aviation civile

Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte

Chapitre II : Saint-Barthélemy

Chapitre III : Saint-Martin

Chapitre IV : Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre V : Wallis-et-Futuna

Chapitre VI : Polynésie française

Chapitre VII : Nouvelle-Calédonie