Code de l'éducation

Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs

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Organisation des enseignements supérieurs en France

Résumé. Le code de l'éducation décrit comment les universités et autres établissements organisent leurs formations et recherches dans divers domaines.

En vigueur depuis le mercredi 21 août 2013

Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
Titre III : Les formations de santé
Titre IV : Les formations technologiques
Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements
Titre VI : La recherche universitaire
Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer