Code de l'éducation
Chapitre III : Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales
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Organisation des formations en lettres, langues, arts et sciences humaines
Résumé. Les formations universitaires en lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales sont organisées pour offrir une variété de parcours aux étudiants.
En vigueur depuis le mercredi 21 août 2013
Chapitre III : Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales