Code de l'éducation

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Modalités d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique

Sous-section 1 : Parcours de formation antérieurs dans l'enseignement supérieur

Sous-section 2 : Conditions et modalités d'admission

Sous-section 3 : Accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les personnes titulaires de titres ou diplômes validés à l'étranger ou pour les personnes ayant accompli des études en vue de ces diplômes

Sous-section 4 : Modalités de la régulation

Sous-section 5 : Dispositions applicables aux élèves des écoles du service de santé des armées

Section 2 : Formations communes à plusieurs filières et accès au deuxième cycle des études de santé

Sous-section 1 : Le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale

Sous-section 2 : Accès au diplôme de praticien spécialiste en médecine ou en chirurgie dentaire pour les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

Sous-section 3 : Accès au deuxième cycle des études de santé

Section 3 : Accompagnement des étudiants en situation de handicap au cours de leur formation universitaire

Section 4 : Service sanitaire

Section 5 : Le contrat d'engagement de service public