Section parente

Titre Ier

L'organisation générale des enseignements

Section suivante

Section 1

Insertion dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

D611-1 — D611-6

Code de l'éducation

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Insertion dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

Section 2 : La reconnaissance de l'engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle

Section 3 : Les formes d'enseignement

Section 4 : Période de césure