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Section 2

Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux études d'architecture

D672-15 — D672-24

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Titre VII

Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur

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Chapitre IV

L'enseignement dans les écoles nationales des mines

D674-1

Code de l'éducation

Chapitre III : L'enseignement dans les écoles de commerce