Code de l'éducation

Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles des formations dans l'enseignement supérieur

Résumé. L'article liste les décrets qui régissent les formations dans différentes écoles et instituts d'enseignement supérieur en France.

En vigueur depuis le mercredi 21 août 2013

Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements
Chapitre Ier : Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités
Chapitre II : Les formations dans les écoles normales supérieures
Chapitre III : Les formations dans les grands établissements