Code de l'éducation
Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Adaptations de l'enseignement supérieur en outre-mer
Résumé. L'article explique comment les règles de l'enseignement supérieur sont adaptées pour chaque région d'outre-mer.
En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022
Titre VIII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie→Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer
En vigueur du mercredi 21 août 2013 au vendredi 31 décembre 2021
Titre VIII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
Chapitre II : Saint-Barthélemy
Chapitre III : Saint-Martin
Chapitre IV : Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre V : Wallis-et-Futuna
Chapitre VI : Polynésie française
Chapitre VII : Nouvelle-Calédonie