Section précédente
Section 7
Le diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire
D636-82 — D636-84
Section parente
Livre VI
L'organisation des enseignements supérieurs
Section suivante
Section 1
Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé
D642-1 — D642-4
Chapitre Ier : Dispositions communes
Section 1 : Diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires
Section 2 : Diplôme d'ingénieur au titre de la formation professionnelle tout au long de la vie
Chapitre II : Les formations technologiques longues
Section 1 : Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé
Section 2 : La commission des titres d'ingénieur
Section 3 : Le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat
Section 4 : Le diplôme supérieur d'arts appliqués
Section 5 : Diplôme national des métiers d'art et du design
Section 6 : Licence professionnelle “bachelor universitaire de technologie”
Chapitre III : Les formations technologiques courtes
Section 1 : Le brevet de technicien supérieur
Section 2 : Le diplôme national des métiers d'art