Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des dispositions de plusieurs arrêtés
Résumé. Cet article change des règles dans plusieurs documents officiels.
A modifié les dispositions suivantes :
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerreArt. A117 → Version 2Arrêté du 9 septembre 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 9 septembre 2011Art. 2 → Version 2Arrêté du 9 septembre 2011Art. 3 → Version 2Arrêté du 9 septembre 2011Art. 4 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2011Art. 2 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2011Art. 3 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2011Art. 4 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2011Art. 5 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2011Art. 6 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2011Art. 7 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2011Art. 8 → Version 2Arrêté du 13 mai 2014Art. 11 → Version 2ARRÊTÉ du 26 novembre 2014Art. 1 → Version 2ARRÊTÉ du 26 novembre 2014Art. 2 → Version 2ARRÊTÉ du 26 novembre 2014Art. 4 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2015Art. 1 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2015Art. 3 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2015Art. 4 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2015Art. 5 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2015Art. 6 → Version 2Arrêté du 8 novembre 2018Art. nullArrêté du 22 août 2019Art. 1 → Version 2Arrêté du 22 août 2019Art. 4 → Version 2Arrêté du 22 août 2019Art. 6 → Version 2Arrêté du 22 août 2019Art. 8 → Version 2Arrêté du 22 août 2019Art. nullArrêté du 3 septembre 2019Art. 1 → Version 2Arrêté du 3 septembre 2019Art. 4 → Version 2Arrêté du 3 septembre 2019Art. 6 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 1 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 2 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 3 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 4 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 5 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 6 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 7 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 8 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 9 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 10 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 11 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 12 → Version 2Arrêté du 27 août 2020Art. 13 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 1 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 2 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 3 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 4 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 5 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 6 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 7 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 8 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 9 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 10 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Sct. Titre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACEArrêté du 30 décembre 2020Art. 11 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 12 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 1 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 2 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 3 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2020Art. 4 → Version 2Arrêté du 11 mai 2021Art. 1 → Version 2Arrêté du 11 mai 2021Art. 3 → Version 2Arrêté du 11 mai 2021Art. 5 → Version 2
- Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre.Art. A117
- Arrêté du 9 septembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 23 décembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
- Arrêté du 13 mai 2014Art. 11
- ARRÊTÉ du 26 novembre 2014Art. 1, Art. 2, Art. 4
- Arrêté du 22 décembre 2015Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 8 novembre 2018Art. null
- Arrêté du 22 août 2019Art. 1, Art. 4, Art. 6, Art. 8, Art. null
- Arrêté du 3 septembre 2019Art. 1, Art. 4, Art. 6
- Arrêté du 27 août 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13
- Arrêté du 30 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 30 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 11 mai 2021Art. 1, Art. 3, Art. 5