Arrêté du 23 décembre 2011

Article 8

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Article 8

L'organisation et le fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air et de l'espace sont précisés par instruction.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2012 · Dernière version le 2 juillet 2021

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Précisions sur l'organisation de l'inspection

Résumé. L'article précise que l'organisation et le fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air et de l'espace sont détaillés par une instruction spécifique.

L'organisation et le fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air et de l'espace sont précisés par instruction.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 2 juillet 2021

Modifié parArrêté du 30 juin 2021art. 1 : Extension du domaine de compétence à l'espace

En résumé. L'article précise désormais que l'organisation et le fonctionnement de l'inspection concernent aussi l'armée de l'espace, en plus de l'armée de l'air.

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au jeudi 1 juillet 2021

Source : Légifrance