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Arrêté du 9 septembre 2011

Article 1

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Article 1

Il est institué un comité technique de réseau placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2023

Créé le 1 novembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2023

Il est institué un comité technique de réseau placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 juillet 2021 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 30 juin 2021art. 1 : Extension du domaine de compétence à l'espace

En résumé. Le comité technique de réseau, placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air, est désormais également associé à l'armée de l'espace.

En vigueur du mardi 1 novembre 2011 au jeudi 1 juillet 2021

Source : Légifrance