Abrogé par Arrêté du 22 avril 2022 - art. 14
Créé le 1 novembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2023
Il est institué un comité technique de réseau placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.
Arrêté du 9 septembre 2011
Il est institué un comité technique de réseau placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 22 avril 2022 - art. 14
Créé le 1 novembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2023
Il est institué un comité technique de réseau placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.
Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023
Abrogé parArrêté du 22 avril 2022art. 14
En vigueur du vendredi 2 juillet 2021 au samedi 31 décembre 2022
Modifié parArrêté du 30 juin 2021art. 1 : Extension du domaine de compétence à l'espace
En résumé. Le comité technique de réseau, placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air, est désormais également associé à l'armée de l'espace.
En vigueur du mardi 1 novembre 2011 au jeudi 1 juillet 2021
Source : Légifrance