Arrêté du 23 décembre 2011

Article 6

Créé le 15 janvier 2012 · En vigueur depuis le 9 décembre 2021

L'inspecteur de l'armée de l'air et de l'espace peut demander le concours de l'inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air et de l'espace.

Dans le cadre de sa participation à l'audit interne de l'armée de l'air et de l'espace, l'inspecteur de l'armée de l'air et de l'espace peut solliciter le concours de l'officier général, directeur de l'audit interne des armées.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 9 décembre 2021

Modifié parArrêté du 3 décembre 2021art. 12

L'inspecteur de l'armée de l'air et de l'espace peut demander

Dans le cadre de sa participation à l'audit interne de l'armée de l'air et de l'espace, l'inspecteur de l'armée de l'air et de l'espace peut solliciter le concours de l'officier général, directeurde l'audit internedes armées.

En vigueur du vendredi 2 juillet 2021 au mercredi 8 décembre 2021

Modifié parArrêté du 30 juin 2021art. 1

L'inspecteur de l'armée de l'air et de l'espace peut demander le concours de l'inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air et de l'espace.

Dans le cadre de sa participation à l'audit interne de l'armée de l'air et de l'espace, l'inspecteur de l'armée de l'air et de l'espace peut solliciter le concours de la division “ contrôle et audit des armées ” de l'état-major des armées.

En vigueur du vendredi 30 décembre 2016 au jeudi 1 juillet 2021

Modifié parArrêté du 22 décembre 2016art. 17

L'inspecteur de l'armée de l'air peut demander le concours de

Dans le cadre de sa participation à l'audit interne de l'armée de l'air, l'inspecteur de l'armée de l'air peut solliciter le concours de la division “ contrôle etaudit des armées ” de l'état-major des armées.

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au jeudi 29 décembre 2016

L'inspecteur de l'armée de l'air peut demander le concours de l'inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air.
Dans le cadre de sa participation à l'audit interne de l'armée de l'air, l'inspecteur de l'armée de l'air peut solliciter le concours du centre d'audit des armées.