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ARRÊTÉ du 26 novembre 2014

Article 1

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Article 1

Le commandement des forces aériennes est un commandement organique subordonné au chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.
Il est placé sous l'autorité d'un officier général de l'armée de l'air et de l'espace, assisté d'un commandant en second, officier général de l'armée de l'air et de l'espace, qui le supplée dans l'exercice de ses attributions et le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Le commandant des forces aériennes reçoit des directives du major général de l'armée de l'air et de l'espace.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 février 2024

Créé le 5 décembre 2014 · Abrogé le 24 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des forces aériennes

Résumé. L'article explique comment les forces aériennes sont organisées et dirigées dans l'armée.

Le commandement des forces aériennes est un commandement organique subordonné au chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.
Il est placé sous l'autorité d'un officier général de l'armée de l'air et de l'espace, assisté d'un commandant en second, officier général de l'armée de l'air et de l'espace, qui le supplée dans l'exercice de ses attributions et le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Le commandant des forces aériennes reçoit des directives du major général de l'armée de l'air et de l'espace.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 juillet 2021 au vendredi 23 février 2024

Modifié parArrêté du 30 juin 2021art. 1 : Extension du domaine de compétence à l'espace

En résumé. L'article modifie la dénomination de l'armée de l'air en armée de l'air et de l'espace, reflétant ainsi une extension du domaine d'action.

En vigueur du vendredi 5 décembre 2014 au jeudi 1 juillet 2021

Source : Légifrance