ARRÊTÉ du 25 septembre 2014
Abrogé par Arrêté du 3 juin 2019 - art. 30 (VD)
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et L. 212-2, D. 142-26 et D. 142-29, D. 211-53, R. 212-4, R. 212-7 à R. 212-10, D. 212-53, D. 212-67 à D. 212-69-2, A. 142-8 et A. 142-9, la sous-section 7 de la section 1 du chapitre II du titre 1er du livre II des dispositions réglementaires (Arrêtés) ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 modifiée relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment son article 24 ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 9 septembre 2014 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 23 septembre 2014,
Arrête :
Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE
Abrogé1 septembre 2019Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION
Abrogé1 septembre 2019Titre III : L'EXAMEN PROBATOIRE
Abrogé1 septembre 2019Titre IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE
Abrogé1 septembre 2019Titre V : LE STAGE EN SITUATION
Abrogé1 septembre 2019Titre VI : LE PREMIER CYCLE
Abrogé1 septembre 2019Titre VII : LA PÉRIODE D'OBSERVATION
Abrogé1 septembre 2019Titre VIII : LE SECOND CYCLE
Abrogé1 septembre 2019Titre IX : L'EXAMEN FINAL
Abrogé1 septembre 2019Titre X : LES JURYS
Abrogé1 septembre 2019Titre XI : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
Abrogé1 septembre 2019Titre XII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Abrogé1 septembre 2019Annexes
Abrogé1 septembre 2019Fait le 25 septembre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
Nota. - La convention de stage, établie en deux exemplaires, est signée par le conseiller pédagogique et le stagiaire ; elle est visée par le délégué national du Pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme. A défaut, la convention de stage est nulle et de nul effet. En cas de contrôle, le stagiaire est tenu de produire l'exemplaire qui lui est destiné.
Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 3 juin 2019art. 30 (VD)
En vigueur du jeudi 16 octobre 2014 au samedi 31 août 2019