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ARRÊTÉ du 25 septembre 2014

Abrogé1 septembre 2019

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et L. 212-2, D. 142-26 et D. 142-29, D. 211-53, R. 212-4, R. 212-7 à R. 212-10, D. 212-53, D. 212-67 à D. 212-69-2, A. 142-8 et A. 142-9, la sous-section 7 de la section 1 du chapitre II du titre 1er du livre II des dispositions réglementaires (Arrêtés) ;

Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 modifiée relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment son article 24 ;

Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 9 septembre 2014 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 23 septembre 2014,

Arrête :

Titre III : L'EXAMEN PROBATOIRE

Abrogé1 septembre 2019

Titre IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE

Abrogé1 septembre 2019

Titre V : LE STAGE EN SITUATION

Abrogé1 septembre 2019

Titre VI : LE PREMIER CYCLE

Abrogé1 septembre 2019

Titre VIII : LE SECOND CYCLE

Abrogé1 septembre 2019

Titre IX : L'EXAMEN FINAL

Abrogé1 septembre 2019

Titre X : LES JURYS

Abrogé1 septembre 2019

Annexes

Abrogé1 septembre 2019

Fait le 25 septembre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

Nota. - La convention de stage, établie en deux exemplaires, est signée par le conseiller pédagogique et le stagiaire ; elle est visée par le délégué national du Pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme. A défaut, la convention de stage est nulle et de nul effet. En cas de contrôle, le stagiaire est tenu de produire l'exemplaire qui lui est destiné.

Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019

Abrogé parArrêté du 3 juin 2019art. 30 (VD)

En vigueur du jeudi 16 octobre 2014 au samedi 31 août 2019

ARRÊTÉ du 25 septembre 2014
Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE
Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION
Titre III : L'EXAMEN PROBATOIRE
Titre IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE
Titre V : LE STAGE EN SITUATION
Titre VI : LE PREMIER CYCLE
Titre VII : LA PÉRIODE D'OBSERVATION
Titre VIII : LE SECOND CYCLE
Titre IX : L'EXAMEN FINAL
Titre X : LES JURYS
Titre XI : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
Titre XII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Annexes