Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 0069 du 21 mars 2008

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

1 texte

Autres textes généraux

90 textes
Arrêté19
Voir 19 textes
Arrêté4 articles · 6 mars 2008

Arrêté du 6 mars 2008 portant application à certains boulons de construction métallique du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction

Arrêté4 articles · 6 mars 2008

Arrêté du 6 mars 2008 portant application aux tuyaux en fonte et leurs accessoires du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par les décrets n°s 95-1051 du 20 septembre 1995 et 2003-947 du 3 octobre 2003

Arrêté1 article · 11 février 2008

Arrêté du 11 février 2008 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique

Arrêté4 articles · 7 mars 2008

Arrêté du 7 mars 2008 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1996 relatif à la construction et au contrôle des analyseurs de gaz d'échappement des moteurs

Arrêté2 articles · 11 mars 2008

Arrêté du 11 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 31 juillet 1989 modifié fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Arrêté3 articles · 17 mars 2008

Arrêté du 17 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations spécialisées de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

Arrêté2 articles · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 modifiant l'arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve

Arrêté2 articles · 7 mars 2008

Arrêté du 7 mars 2008 relatif au calendrier des épreuves de la session 2008 des examens des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Arrêté2 articles · 18 février 2008

Arrêté du 18 février 2008 fixant les limites du territoire de santé pour l'interrégion Sud-Ouest

Arrêté4 articles · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 fixant les soldes pour l'exercice 2006 et les acomptes pour l'exercice 2007 au titre de la compensation en matière d'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles visée aux articles L. 134-7 à L. 134-11 du code de la sécurité sociale

Arrêté4 articles · 17 mars 2008

Arrêté du 17 mars 2008 portant additif n° 79 à la Pharmacopée

Arrêté2 articles · 18 mars 2008

Arrêté du 18 mars 2008 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

Arrêté5 articles · 18 mars 2008

Arrêté du 18 mars 2008 fixant pour l'année 2008 la contribution des régimes d'assurance maladie, l'objectif de dépenses et le montant total annuel des dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie mentionnés à l'article L. 314-3 du code de l'action sociale et des familles et fixant le montant mentionné à l'article L. 314-3-4 du même code

Arrêté2 articles · 19 mars 2008

Arrêté du 19 mars 2008 modifiant l'arrêté du 18 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de deux concours (interne et externe) pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (femmes et hommes)

Arrêté1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de deux concours (externe et interne) pour le recrutement de professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture (femmes et hommes)

Arrêté1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de deux concours (externe et interne) pour le recrutement de maîtres-assistants des écoles nationales supérieures d'architecture (femmes et hommes)

Arrêté0012 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 relatif aux modalités d'acquittement de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel

Arrêté3 articles · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (n° 16)

Arrêté3 articles · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant extension d'un accord et d'un avenant à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (n° 16)

Décret7
Voir 7 textes
Avis54
Voir 54 textes
Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les salariés des exploitations de maraîchage, d'arboriculture, d'horticulture, de pépinières et de cressiculture d'Ile-de-France

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers de la région Languedoc-Roussillon et du département de Vaucluse

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations d'horticulture, de pépinières et de maraîchage du département des Côtes-d'Armor

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles, maraîchères, de pépinières et d'arboriculture fruitière du département d'Eure-et-Loir

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Moselle

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits œufs

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Champagne-Ardenne) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics

Avis1 article

Avis de vacance des fonctions d'administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers

Avis1 article

Avis de vacance des fonctions de directeur de l'IUFM de l'académie de La Réunion

Avis1 article

Avis de concours pour le recrutement dans le corps des pharmaciens des armées en 2008

Avis1 article

Avis de concours pour le recrutement dans le corps des médecins des armées en 2008

Avis1 article

Avis de concours sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier

Avis1 article

Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'agents-chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis d'examen professionnel pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours pour le recrutement d'un directeur d'école préparant au diplôme d'Etat de sage-femme des établissements mentionnés à l'article 2 (1°) du titre IV du statut général des fonctionnaires

Avis1 article

Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agents-chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière

Avis1 article

Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier

Avis1 article

Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours professionnel pour l'accès au grade de cadre supérieur socio-éducatif de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix

Avis1 article

Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé

Avis1 article

Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé

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Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé

Avis1 article

Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'agents-chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agents-chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agents-chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un agent-chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé

Avis1 article

Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière

Avis1 article

Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé

Avis1 article

Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

Avis1 article

Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

Avis1 article

Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

Avis1 article

Avis relatif à l'application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 6 mars 2008 appliquant ce décret à certains boulons de construction métallique (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988)

Avis1 article

Avis relatif à l'application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 6 mars 2008 appliquant ce décret aux tuyaux en fonte et leurs accessoires (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988)

Avis1 article

Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire

Avis1 article

Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire

Avis1 article

Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Black Jack »

Mesures nominatives

38 textes
Arrêté32
Voir 32 textes
ArrêtéMesure nominative4 articles · 19 mars 2008

Arrêté du 19 mars 2008 portant nomination à la présidence de la République

ArrêtéMesure nominative2 articles · 17 mars 2008

Arrêté du 17 mars 2008 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2007 portant délégation de signature

ArrêtéMesure nominative1 article · 20 mars 2008

Arrêté du 20 mars 2008 portant nomination du président du comité des publications placé auprès du secrétaire général du Gouvernement

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 février 2008

Arrêté du 26 février 2008 portant cessation de fonctions (régies d'avances)

ArrêtéMesure nominative1 article · 5 mars 2008

Arrêté du 5 mars 2008 portant attribution de l'honorariat à d'anciens assesseurs d'un tribunal du contentieux de l'incapacité

ArrêtéMesure nominative1 article · 6 mars 2008

Arrêté du 6 mars 2008 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 mars 2008

Arrêté du 7 mars 2008 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 mars 2008

Arrêté du 14 mars 2008 portant maintien en fonctions et admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

ArrêtéMesure nominative1 article · 25 février 2008

Arrêté du 25 février 2008 portant nomination du vice-président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant nomination (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 mars 2008

Arrêté du 14 mars 2008 portant nomination d'un membre du jury de l'examen de sortie des élèves de la 46e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

ArrêtéMesure nominative1 article · 3 mars 2008

Arrêté du 3 mars 2008 portant nomination d'un administrateur provisoire à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens (université de Picardie - Jules Verne)

ArrêtéMesure nominative1 article · 11 mars 2008

Arrêté du 11 mars 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article L. 4221-3 du code de la défense

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 mars 2008

Arrêté du 14 mars 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense

ArrêtéMesure nominative1 article · 22 février 2008

Arrêté du 22 février 2008 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

ArrêtéMesure nominative1 article · 28 février 2008

Arrêté du 28 février 2008 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France en application des dispositions de l'article L. 4131-4 du code de la santé publique

ArrêtéMesure nominative1 article · 11 mars 2008

Arrêté du 11 mars 2008 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant nomination à la commission du contrôle des recettes et de la réglementation prévue à l'article 13 du code de l'industrie cinématographique

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant nomination au Haut Comité des célébrations nationales

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 mars 2008

Arrêté du 13 mars 2008 portant nomination au comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse