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Arrêté du 17 mars 2008

portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations spécialisées de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

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La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi,

Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, notamment son article 4, alinéa II ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations spécialisées de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;

Sur proposition du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,

Arrête :

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Modification des cycles de formation à l'École des Mines

Résumé. L'arrêté modifie la liste des cycles de formations spécialisées à l'École des Mines de Saint-Étienne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2006Art. Annexe
- Arrêté du 11 juillet 2006
Art. Annexe
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Modification de la liste des formations spécialisées

Résumé. L'arrêté modifie la liste des cycles de formations spécialisées à l'École des Mines de Saint-Étienne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2006Art. Annexe
- Arrêté du 11 juillet 2006
Art. Annexe

En vigueur depuis le 22 mars 2008

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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur de l'Ecole des mines de Saint-Etienne doit appliquer les règles d'un nouvel arrêté.

Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 mars 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du vice-président

du Conseil général des mines :

L'ingénieur général des mines,

D. Lansiaux

En vigueur depuis le samedi 22 mars 2008

Arrêté du 17 mars 2008
Article 1
Article 2
Article 3