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Modification des cycles de formation à l'École des Mines
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2006Art. Annexe
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portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations spécialisées de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi,
Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, notamment son article 4, alinéa II ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations spécialisées de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2006Art. Annexe
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2006Art. Annexe
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En vigueur depuis le 22 mars 2008
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 17 mars 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du vice-président
du Conseil général des mines :
L'ingénieur général des mines,
D. Lansiaux