Par arrêté de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 11 février 2008, sont approuvées les modifications apportées aux statuts de l'association reconnue d'utilité publique dite « Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse », dont le siège est à Toulouse (31).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.