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Arrêté du 11 mars 2008

portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

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Nominations au conseil d'administration de la Caisse des mines

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2008 nomme de nouveaux membres au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité et de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 11 mars 2008, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines sur désignation de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs :
M. Stéphane LAYANI, titulaire, en remplacement de Mme Joëlle ASSET.
Mme Joëlle ASSET, suppléante, en remplacement de M. Patrick BOUZENOT.

Arrêté du 11 mars 2008