A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Sct. TITRE Ier : COMPOSITION DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE.Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 1 → Version 2Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 2 → Version 2Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 3 → Version 3Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 4 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 5 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Sct. TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE.Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 6 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 7 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 8 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 9 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 10 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 11 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 12 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 13 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 14 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Sct. TITRE III : COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION DES RECOURS.Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 15 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 16 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 17 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 18 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 19 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 20 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 21 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 22 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 23 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 24 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 25 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 26 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 27 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 28 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Sct. TITRE IV : MISSIONSDécret n°88-981 du 13 octobre 1988COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DE L'OBSERVATOIRE NATIONAL DES EMPLOIS ET DES MÉTIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE.Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 29 → Version 2Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 30 → Version 2Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 31 → Version 2Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 32 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 33 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 34 → Version 1Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Art. 30 → Version 2
- Décret n°88-981 du 13 octobre 1988Sct. TITRE Ier : COMPOSITION DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION DES RECOURS., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. TITRE IV : MISSIONS, COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DE L'OBSERVATOIRE NATIONAL DES EMPLOIS ET DES MÉTIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE., Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 30