Arrêté du 4 octobre 2021

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 juin 1981

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 24 novembre 1981

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. Annexe

- Arrêté du 16 octobre 1989

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

- Arrêté du 15 mars 2013

Art. 1, Art. 3

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Suppression d'articles dans les anciens arrêtés

Résumé. L'arrêté du 4 octobre 2021 supprime plusieurs articles des anciens arrêtés de 1981, 1989 et 2013.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 juin 1981Art. 1 : Présidence et composition de la commission d'avancement pour les réservistes maritimesArrêté du 2 juin 1981Art. 2 : Recrutement par concours à l'Ecole nationale des travaux maritimesArrêté du 24 novembre 1981Art. 1 : Présidence et composition de la commission d'avancement pour les réservistes maritimes
- Arrêté du 2 juin 1981
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 24 novembre 1981
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. Annexe
- Arrêté du 16 octobre 1989
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
- Arrêté du 15 mars 2013
Art. 1, Art. 3

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