Abrogé13 octobre 2021
Abrogé par Arrêté du 4 octobre 2021 - art. 1
Créé le 31 octobre 1989
Le titre d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux maritimes est délivré par le ministre chargé des armées aux élèves qui ont suivi avec succès l'enseignement de cette école.