La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 (Loi du 5 août 2021 sur la gestion de la crise sanitaire)Loi du 5 août 2021 sur la gestion de la crise sanitaireLa loi prolonge les mesures sanitaires jusqu'en novembre 2021, rend la vaccination obligatoire pour certains professionnels de santé, et adapte les règles de déplacement et d'entrée en France. relative à la gestion de la crise sanitaire ;
Vu le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue ;
Vu le décret n° 2023-368 du 13 mai 2023 (Fin de l'obligation vaccinale contre la COVID-19)Fin de l'obligation vaccinale contre la COVID-19Le décret met fin à l'obligation de vaccination contre la COVID-19 pour les professionnels de santé et des secteurs connexes. relatif à la suspension de l'obligation de vaccination contre la covid-19 des professionnels et étudiants ;
Vu l'arrêté du 12 décembre 1990 modifié relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles ;
Vu l'arrêté du 21 août 1996 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical ;
Vu l'arrêté du 7 avril 1998 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien ;
Vu l'arrêté du 2 août 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2010 (Diplôme d'ergothérapeute et formation)Diplôme d'ergothérapeute et formationL'arrêté du 5 juillet 2010 explique comment obtenir le diplôme d'ergothérapeute, qui permet d'aider les gens à retrouver leur autonomie. modifié relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;
Vu l'arrêté du 14 juin 2012 (Formation et certification des manipulateurs d'électroradiologie médicale)Formation et certification des manipulateurs d'électroradiologie médicaleCe texte définit les règles pour former et certifier les manipulateurs d'électroradiologie médicale, en intégrant leur formation dans le système LMD. modifié relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2012 (Réforme des études de pédicure-podologue en France)Réforme des études de pédicure-podologue en FranceLes écoles de pédicures-podologues doivent s'aligner sur le système LMD et évaluer leurs formations, avec des règles précises pour la formation, la certification et les dispenses de scolarité. modifié relatif au diplôme d'Etat de pédicure-podologue ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2012 (Règles de formation des infirmiers anesthésistes)Règles de formation des infirmiers anesthésistesCet arrêté décrit les règles pour former des infirmiers spécialisés en anesthésie, réanimation et urgences. modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2014 (Conditions pour devenir orthoptiste)Conditions pour devenir orthoptistePour devenir orthoptiste, il faut suivre trois ans d'études après le bac avec des cours, des stages et un travail de fin d'études. relatif aux études en vue du certificat de capacité d'orthoptiste
Vu l'arrêté du 12 décembre 2014 (Conditions pour devenir ostéopathe)Conditions pour devenir ostéopathePour devenir ostéopathe, il faut avoir au moins 17 ans, un bac et réussir un entretien. La formation est stricte et le diplôme est obtenu en validant toutes les matières et les stages. relatif à la formation en ostéopathie ;
Vu l'arrêté du 2 septembre 2015 (Réforme des études de masso-kinésithérapie)Réforme des études de masso-kinésithérapieUn arrêté de 2015 réforme les études pour devenir kinésithérapeute, en intégrant les formations dans le système LMD et en fixant de nouvelles règles pour l'accès, la durée et la certification. modifié relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté du 13 février 2018 (Règles pour devenir chiropracteur)Règles pour devenir chiropracteurPour devenir chiropracteur, il faut avoir au moins 17 ans et un bac, puis suivre une formation avec des examens finaux. Les étudiants peuvent sauter certains cours s'ils ont déjà de l'expérience. relatif à la formation en chiropraxie ;
Vu l'arrêté du 8 juin 2018 (Conditions pour devenir assistant dentaire)Conditions pour devenir assistant dentairePour devenir assistant dentaire, il faut avoir un diplôme reconnu, valider quatre compétences, et suivre une formation de 18 mois avec des règles strictes. relatif à la formation conduisant au titre d'assistant dentaire ;
Vu l'arrêté du 18 juillet 2018 (Formation pour devenir infirmier en pratique avancée)Formation pour devenir infirmier en pratique avancéeUn arrêté de 2018 explique comment devenir infirmier en pratique avancée avec une formation de quatre ans, incluant des cours, des stages et un mémoire. relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée ;
Vu l'arrêté du 3 janvier 2019 (Compétences et qualités requises pour la formation d'infirmier)Compétences et qualités requises pour la formation d'infirmierL'arrêté du 3 janvier 2019 précise les compétences et qualités nécessaires pour devenir infirmier, ainsi que les responsables de la mise en œuvre de cette formation. relatif au cadre national sur les attendus de la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 (Création du diplôme d'assistant de régulation médicale)Création du diplôme d'assistant de régulation médicaleUn arrêté du 19 juillet 2019 crée un nouveau diplôme pour les assistants de régulation médicale, définissant leurs missions, les conditions d'accès à la formation, son contenu et les modalités d'obtention du diplôme. modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'assistant de régulation médicale et à l'agrément des centres de formation d'assistant de régulation médicale ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2020 (Conditions d'admission pour les professions de santé)Conditions d'admission pour les professions de santéPour devenir professionnel de santé, il faut avoir au moins 17 ans et un bac, passer par une procédure nationale avec des entretiens et des places limitées. relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses ;
Vu l'arrêté du 23 septembre 2020 (Règles pour le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale)Règles pour le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicaleUn arrêté du 23 septembre 2020 définit les règles pour obtenir le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique, incluant une formation de trois ans avec cours, stages et évaluations. relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique ;
Vu l'arrêté du 7 avril 2020 (Conditions pour devenir aide-soignant ou auxiliaire de puériculture)Conditions pour devenir aide-soignant ou auxiliaire de puériculturePour devenir aide-soignant ou auxiliaire de puériculture, il faut avoir au moins 17 ans et suivre une formation agréée. modifié relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2021 (Modification des règles de la formation d'aide-soignant)Modification des règles de la formation d'aide-soignantUn arrêté du 10 juin 2021 modifie les règles de la formation d'aide-soignant, notamment sa durée, son contenu et les dates d'inscription. modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2022 (Formation pour devenir ambulancier)Formation pour devenir ambulancierPour devenir ambulancier, il faut suivre une formation spécifique de 801 heures avec des cours et des stages, réussir des évaluations et avoir certains prérequis. modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'ambulancier et aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2022 (Formation pour devenir infirmier de bloc opératoire)Formation pour devenir infirmier de bloc opératoirePour devenir infirmier de bloc opératoire, il faut suivre une formation de trois ans avec des cours et des stages, réussir des épreuves et obtenir un diplôme. modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ;
Vu l'avis du Haut conseil des professions paramédicales en date du 9 mai 2023 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 mai 2023,
Arrêtent :