JORF n° 1 du 1 janvier 1997

Arrêté du 23 décembre 1996 relatif au budget du Musée national de la Légion d'honneur pour 1997

Arrêté du 23 décembre 1996 relatif au budget du Musée national de la Légion d'honneur pour 1996

Arrêté du 16 décembre 1996 relatif aux tarifs des transports publics urbains de voyageurs hors de la région Ile-de-France pour l'année 1997

Décret n°96-1244 du 26 décembre 1996 modifiant le décret n° 88-401 du 18 avril 1988 instituant une indemnité de départ volontaire des chargés de recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale régis par le décret n° 84-1206 du 28 décembre 1984 et instituant une indemnité de départ volontaire pour les directeurs de recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

Décret n°96-1242 du 26 décembre 1996 modifiant le décret n° 88-211 du 3 mars 1988 instituant une indemnité de départ volontaire des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique régis par le décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984 et instituant une indemnité de départ volontaire pour les directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Arrêté du 24 décembre 1996 portant attribution d'un ensemble immobilier

Décret n°96-1243 du 26 décembre 1996 modifiant le décret n° 88-303 du 28 mars 1988 instituant une indemnité de départ volontaire des chargés de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique régis par le décret n° 84-1207 du 28 décembre 1984 et instituant une indemnité de départ volontaire pour les directeurs de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique.

Arrêté du 20 décembre 1996 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Agent vérificateur d'appareils extincteurs

Arrêté du 18 décembre 1996 approuvant la création d'un groupement d'intérêt public

Décret n°96-1251 du 26 décembre 1996 relatif au taux de la cotisation d'assurance maladie assise sur les salaires, correspondant aux avantages particuliers applicables aux assurés agricoles des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Arrêtés du 23 décembre 1996 portant délégation de signature

Arrêté du 23 décembre 1996 relatif à la gestion des accès à l'entrée du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

Arrêté du 23 décembre 1996 relatif à la gestion des accès à l'entrée du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

Arrêtés du 23 décembre 1996 portant délégation de signature

Décret n°96-1252 du 26 décembre 1996 relatif à la prise en charge du forfait journalier par le régime agricole d'assurance maladie des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

Décret n°96-1253 du 26 décembre 1996 relatif au taux de la cotisation d'assurance maladie assise sur les avantages de vieillesse servis aux bénéficiaires du régime local agricole d'assurance maladie des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Décret du 26 décembre 1996 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire

Décret n°96-1245 du 26 décembre 1996 modifiant le taux de la cotisation personnelle versée à la caisse générale de prévoyance des marins

Arrêté du 20 décembre 1996 fixant le montant des cotisations à verser en 1997 par les entreprises participant aux frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports

Arrêté du 26 décembre 1996 portant aménagement des cotisations versées à la caisse générale de prévoyance par les pensionnés de l'Etablissement national des invalides de la marine

Arrêté du 9 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1993 modifié relatif à la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises ou de loueur de véhicules industriels destinés au transport de marchandises

Arrêté du 13 décembre 1996 portant refus d'agrément du comité pour le développement des activités et des loisirs verts (Codever)

Arrêté du 8 décembre 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'attribution de logements par le bureau de garnison de Lyon

Arrêté du 3 décembre 1996 relatif au budget de l'Ecole polytechnique pour l'exercice 1996

Arrêté du 26 décembre 1996 portant délégation de signature

Arrêté du 29 novembre 1996 portant approbation de la modification du siège social d'un établissement d'utilité publique

Arrêté du 26 décembre 1996 relatif aux conditions de tarification s'appliquant aux prestations de service effectuées par l'Institut national de la statistique et des études économiques

Décret n°96-1248 du 30 décembre 1996 relatif à l'émission des valeurs du Trésor

Décret no 96-1247 du 26 décembre 1996 portant délégation de signature

Décret n°96-1249 du 26 décembre 1996 pris pour l'application de l'article L. 2321-2 du code général des collectivités territoriales

Arrêté du 26 novembre 1996 pris pour l'application des modalités de taxation et d'exonération à la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers des déchets et résidus d'hydrocarbures

Arrêté du 31 décembre 1996 fixant la liste des manifestations sportives admises au bénéfice de l'exonération temporaire de l'impôt sur les spectacles et modifiant l'annexe IV au code général des impôts

Arrêté du 30 décembre 1996 portant ouverture et annulation de crédits

Arrêté du 11 décembre 1996 relatif au budget de l'Agence française du sang pour l'année 1996

Arrêtés du 16 décembre 1996 portant autorisation d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles gazeuses

Arrêtés du 16 décembre 1996 portant autorisation d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles gazeuses

Arrêté du 11 décembre 1996 relatif au budget du Fonds d'orientation de la transfusion sanguine pour l'année 1997

Arrêté du 6 décembre 1996 relatif au budget de l'Etablissement français des greffes pour l'année 1996

Arrêté du 13 décembre 1996 portant application des articles 13 et 32 du décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante déterminant les recommandations et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés concernés

Arrêtés du 16 décembre 1996 portant autorisation d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles gazeuses

Arrêtés du 16 décembre 1996 portant autorisation d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles gazeuses

Arrêté du 11 décembre 1996 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (adjoints administratifs des services déconcentrés)

Arrêté du 19 décembre 1996 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Arrêté du 11 décembre 1996 relatif au budget de l'Agence française du sang pour l'année 1997

Arrêté du 11 décembre 1996 relatif au budget du Fonds d'orientation de la transfusion sanguine pour l'année 1996

Arrêté du 11 décembre 1996 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (agents administratifs des services déconcentrés)

Arrêté du 6 décembre 1996 relatif au budget de l'Etablissement français des greffes pour l'année 1997

Arrêtés du 16 décembre 1996 portant autorisation d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles gazeuses

Arrêté du 11 décembre 1996 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (agents des services techniques des services déconcentrés)

Décret n°96-1246 du 26 décembre 1996 relatif à la revalorisation de la base mensuelle de calcul des allocations familiales à compter du 1er janvier 1997

Arrêté du 6 décembre 1996 portant application de l'article 16 du décret no 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante fixant le modèle de l'attestation d'exposition à remplir par l'employeur et le médecin du travail

Arrêté du 18 décembre 1996 prorogeant le délai de remboursement de deux emprunts contractés par la chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse-du-Sud

Arrêtés du 19 décembre 1996 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

Arrêté du 20 décembre 1996 autorisant Electricité de France à se désengager d'une société et à participer au capital d'une société

Arrêtés du 19 décembre 1996 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

Arrêté du 18 décembre 1996 prorogeant le délai de remboursement d'un emprunt contracté par la chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse-du-Sud

Arrêté du 16 décembre 1996 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

Arrêtés du 23 décembre 1996 portant classement de centres de réception radioélectriques

Arrêté du 23 décembre 1996 abrogeant l'arrêté du 31 mars 1992 portant autorisation d'exploitation d'un réseau indépendant de télécommunications par satellites

Arrêtés du 23 décembre 1996 portant classement de centres de réception radioélectriques

Arrêtés du 23 décembre 1996 portant classement de centres de réception radioélectriques

Décret n°96-1250 du 27 décembre 1996 complétant le décret n° 84-38 du 18 janvier 1984 fixant la liste des établissements publics de l'Etat à caractère administratif prévue au 2° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984

Arrêté du 23 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 26 novembre 1993 portant autorisation d'établissement d'un réseau radioélectrique ouvert au public en vue de l'exploitation d'un service de radiomessagerie paneuropéenne Ermes E 2

Arrêté du 13 décembre 1996 fixant le taux et les modalités d'attribution de l'indemnité allouée au président de la commission de coordination de la documentation administrative

Arrêté du 13 décembre 1996 relatif aux indemnités allouées à certains personnels apportant leur concours à la Commission supérieure de codification

Arrêté du 13 décembre 1996 fixant le taux des indemnités susceptibles d'être allouées aux personnalités apportant leur concours au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Arrêté du 13 décembre 1996 fixant les taux et les conditions d'attribution des indemnités susceptibles d'être allouées aux rapporteurs auprès de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

Arrêté du 13 décembre 1996 fixant le taux et les modalités d'attribution des indemnités et vacations susceptibles d'être allouées aux collaborateurs de la commission d'accès aux documents administratifs

Arrêté du 13 décembre 1996 relatif aux montants des indemnités allouées au président et aux rapporteurs de la commission adjointe à la Commission supérieure de codification

Arrêté du 17 décembre 1996 portant nomination à la Commission nationale de qualification des architectes

Arrêté du 7 novembre 1996 portant nomination d'élèves à l'Ecole polytechnique en remplacement d'élèves qui se sont désistés (concours de 1996)

Décision du 11 décembre 1996 portant inscription sur la liste d'admission et la liste d'admission complémentaire aux concours de recrutement aux grades d'ingénieurs de 2e classe et de 1re classe des études et techniques d'armement

Listes de sélection aux fonctions de magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice du 1er janvier 1997

Arrêté du 16 décembre 1996 portant admission à la retraite (services déconcentrés de l'administration pénitentiaire)

Liste d'aptitude spéciale aux fonctions de conseiller référendaire à la Cour de cassation du second grade du 1er janvier 1997 (magistrature)

Liste d'aptitude spéciale aux fonctions de président et de procureur de la République du second grade du 1er janvier 1997 (magistrature)

Arrêté du 24 décembre 1996 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Arrêté du 4 novembre 1996 portant nomination d'examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)

Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Liste d'aptitude spéciale aux fonctions de conseiller de cour d'appel du second grade du 1er janvier 1997

Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Arrêté du 2 décembre 1996 fixant la liste des candidats admis au concours spécial d'accès aux grandes écoles d'ingénieurs (session de 1996)

Arrêté du 20 décembre 1996 portant détachement (administrateurs civils)

Arrêté du 24 décembre 1996 portant nomination au comité consultatif national et aux comités consultatifs interrégionaux de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes et de Bordeaux

Arrêtés du 27 novembre 1996 portant nomination (enseignement supérieur agricole)

Arrêtés du 27 novembre 1996 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)

Arrêtés du 27 novembre 1996 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)

Arrêtés du 27 novembre 1996 portant nomination (enseignement supérieur agricole)

Arrêté du 25 novembre 1996 portant intégration (enseignement supérieur agricole)

Arrêté du 23 décembre 1996 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

Arrêté du 23 décembre 1996 portant nomination d'un président de section du Conseil général de l'agronomie

Arrêtés du 27 novembre 1996 portant nomination (enseignement supérieur agricole)

Arrêtés du 27 novembre 1996 portant nomination (enseignement supérieur agricole)

Arrêté du 18 décembre 1996 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)

Liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de la sécurité sociale dans les mines valable pour 1997

Arrêté du 17 décembre 1996 portant nomination du secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Arrêté du 18 décembre 1996 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Arrêtés portant admission à la retraite (services déconcentrés)

Arrêtés portant admission à la retraite (services déconcentrés)

Arrêtés portant admission à la retraite (services déconcentrés)

Arrêtés portant promotion (services déconcentrés)

Arrêtés portant promotion (services déconcentrés)

Arrêtés portant admission à la retraite (services déconcentrés)

Arrêtés portant promotion (services déconcentrés)

Arrêtés portant promotion (services déconcentrés)

Arrêtés portant admission à la retraite (services déconcentrés)

Arrêté du 23 décembre 1996 portant nomination (Conseil général des ponts et chaussées)

Arrêté du 2 décembre 1996 portant promotion (ponts et chaussées)

Arrêtés portant promotion (services déconcentrés)

Arrêtés portant promotion (services déconcentrés)

Arrêté du 24 décembre 1996 portant nomination au comité interministériel de restructuration industrielle

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Avis no 96-6 du 10 décembre 1996 du Conseil supérieur de l'audiovisuel relatif au projet de loi renforçant la prévention et la répression des atteintes sexuelles sur les mineurs et des infractions portant atteinte à la dignité de la personne

ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 31 décembre 1996 portant promotion et nomination

ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 31 décembre 1996 portant promotion et nomination à titre exceptionnel

ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 31 décembre 1996 portant promotion

ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 31 décembre 1996 portant élévation à la dignité de grand'croix et de grand officier

ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 31 décembre 1996 portant promotion et nomination

Loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie

Loi n° 96-1235 du 30 décembre 1996 relative à la détention provisoire et aux perquisitions de nuit en matière de terrorisme

Loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer (1).

Loi n° 96-1239 du 30 décembre 1996 autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume d'Espagne relatif à la coopération transfrontalière entre collectivités territoriales, signé à Bayonne le 10 mars 1995

Loi n° 96-1240 du 30 décembre 1996 de ratification des ordonnances prises en matière pénale pour Mayotte et les territoires d'outre-mer

Loi n° 96-1237 du 30 décembre 1996 relative à l'Union des entreprises et des salariés pour le logement

Loi n° 96-1238 du 30 décembre 1996 relative au maintien des liens entre frères et soeurs

Arrêté du 19 décembre 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure

Arrêté du 19 décembre 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la charcuterie

Arrêté du 19 décembre 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes

Arrêté du 19 décembre 1996 portant extension d'avenants à la convention collective des entreprises de blanchisserie, laverie, pressing, teinturerie et activités connexes de la région Poitou-Charentes

Arrêté du 19 décembre 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie industrielle

Arrêté du 19 décembre 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles

Arrêté du 19 décembre 1996 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté

Arrêté du 19 décembre 1996 portant extension d'un avenant à un accord national dans les industries de menuiseries, charpentes et constructions industrialisées et des portes planes

du 7 octobre 1996 RELATIF A LA CREATION DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC DE DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN DE MAMOUDZOU (MAYOTTE)