Décret n°2020-1677 du 23 décembre 2020

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D373-2-1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D374-5-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D971-2, Art. D973-2, Art. D974-2

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D371-6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D771-2, Art. D773-2, Art. D774-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D312-9, Art. D337-123, Art. D337-158, Art. D338-26, Art. D338-42, Art. D531-50, Art. D642-30, Art. D643-27, Art. D643-57

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D314-74, Art. D314-91, Art. D335-35, Art. D338-20, Art. D643-62-3, Art. D714-37, Art. D911-72

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D371-3, Art. D373-2, Art. D374-3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D681-2, Art. D683-2, Art. D684-2

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Extension des compétences des inspecteurs généraux

Résumé. Le décret modifie plusieurs articles du Code de l'éducation, notamment en élargissant les compétences des inspecteurs généraux pour inclure le sport et la recherche.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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