Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation des services interarmées
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Code de la défenseArt. R3322-5 : Composition du Conseil supérieur du service de santé des armées
→ Version 2Code de la défenseArt. R3322-6 : Composition du Conseil supérieur du service des essences des armées
→ Version 2
- Code de la défense.Art. R3322-3, Art. R3322-5, Art. R3322-6, Art. R3322-8, Art. R3323-1, Art. R3412-15
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Redéfinition des organismes interarméesCode de la défenseArt. R3211-1 : Définition des organismes interarmées et à vocation interarméesCode de la défenseArt. R3211-2 : Les formations rattachées aux forces armées
- Code de la défense.Art. R3233-19, Art. R3211-1, Art. R3211-2, Art. R3224-8, Art. R3225-6, Sct. TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN, Art. R3231-7, Sct. Chapitre II : Composition, Sct. Section 1 : Le service du commissariat des armées, Art. R3232-1, Art. R3232-2, Art. R3232-2-1, Art. R3232-2-2, Art. R3232-2-3, Art. R3232-3, Art. R3232-4, Art. R3232-5, Art. R3232-6, Art. R3232-7, Art. R3232-8, Art. R3232-9, Art. R3232-10, Sct. Section 2 : Le service de santé des armées
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension du champ d’enquête maritime aux moyens nautiques militairesCode de la défenseArt. R3125-18 : Rôle du BEAD-mer dans les enquêtes militaires
→ Version 3 : Extension du champ d’intervention aux moyens nautiquesCode de la défenseSct. Section 4 : Dispositions relatives au bureau enquêtes accident défense mer et aux enquêtes techniques sur les évènements de mer affectant les bâtiments et moyens nautiques du ministère de la défense et de la gendarmerie nationale
- Code de la défense.Art. R3125-1, Art. R3125-18, Sct. Section 4 : Dispositions relatives au bureau enquêtes accident défense mer et aux enquêtes techniques sur les évènements de mer affectant les bâtiments et moyens nautiques du ministère de la défense et de la gendarmerie nationale, Art. R3125-21, Sct. Chapitre unique : Organismes interarmées et formations rattachées
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout des responsabilités du service
- Code de la défense.Art. R3233-1, Art. R3232-11, Art. R3233-2, Art. R3232-12, Art. R3233-3, Art. R3232-13, Art. R3233-4, Art. R3232-14, Sct. Section 3 : Le service des essences des armées, Art. R3232-24, Sct. Chapitre III : Les services et organismes interarmées, Sct. Section 1 : Le service de santé des armées, Sct. Section 2 : Le service des essences des armées, Sct. Section 3 : La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Sct. Section 4 : Dispositions communes aux organismes interarmées et à vocation interarmées, Sct. Section 5 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, Sct. Section 6 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout des références réglementairesCode de la défenseArt. R3232-30 : Organisation et responsabilités de la SIMMADCode de la défenseArt. R3233-21 : Comité pour la maintenance des avions militaires
- Code de la défense.Art. R3233-20, Art. R3232-30, Art. R3233-21, Art. R3232-31, Art. R3233-22, Art. R3232-32, Art. R3233-23, Art. R3232-33, Art. R3233-24, Art. R3232-34, Art. R3233-25, Art. R3232-35, Art. R3233-26, Art. R3232-36, Art. R3233-27, Art. R3232-37, Art. R3233-28, Art. R3232-38, Sct. Section 6 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.Art. R3233-10, Art. R3232-21, Art. R3233-11, Art. R3232-22, Art. R3233-12, Art. R3232-23, Art. R3233-13, Art. R3232-24, Art. R3233-14, Art. R3232-25, Art. R3233-15, Art. R3232-26, Art. R3233-16, Art. R3232-27, Art. R3233-17, Art. R3232-28, Art. R3233-18, Art. R3232-29, Sct. Section 5 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la défense.Sct. Section 3 : Le Conseil supérieur de la gendarmerie nationale, Art. R3321-5, Art. R3321-6, Sct. Section 4 : Les conseils supérieurs de services de soutien , Art. R3321-7, Art. R3321-8, Art. R3321-9, Art. R3321-10, Sct. Chapitre II : Les conseils supérieurs de formations rattachées, Art. R3322-1, Art. R3322-2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension des missions et bénéficiairesCode de la défenseArt. R3232-15 : Rôle de la direction de la maintenance aéronautiqueCode de la défenseArt. R3233-6 : Rôle du service des essences des armées
→ Version 2 : Suppression de la gendarmerie comme bénéficiaire
- Code de la défense.Art. R3233-5, Art. R3232-15, Art. R3233-6, Art. R3232-16, Art. R3233-7, Art. R3232-17, Art. R3233-8, Art. R3232-18, Art. R3233-9, Art. R3232-19, Art. R3233-9-1, Art. R3232-20, Sct. Section 4 : La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.Art. R3233-29, Art. R3232-39, Art. R3233-30, Art. R3232-40, Art. R3233-31, Art. R3232-41, Art. R3233-32, Art. R3232-42, Art. R3233-33, Art. R3232-43, Art. R3232-13, Sct. TITRE IV : ORGANISMES INTERARMÉES, Sct. Chapitre unique :, Sct. TITRE II : LES CONSEILS SUPÉRIEURS DE FORCES ARMÉES ET DE FORMATIONS RATTACHÉES, Sct. Chapitre Ier : Les conseils supérieurs des forces armées