Code de la défense

Article R3232-16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité et rôle du directeur de la maintenance aéronautique

Résumé Le directeur de la maintenance aéronautique s'assure que les avions de l'armée sont en bon état de marche.

Le directeur de la maintenance aéronautique est responsable devant le chef d'état-major des armées de l'atteinte des objectifs de performance et garantit la cohérence d'ensemble en matière de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.

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Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Remplacement complet par un poste directeur

Résumé des changements L’article remplace entièrement le rôle du service pétrolier par celui d’un directeur chargé de maintenir les équipements aéronautiques opérationnels.

Le directeur de la maintenance aéronautique est responsable devant le chef d'état-major des armées de l'atteinte des objectifs de performance et garantit la cohérence d'ensemble en matière de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du samedi 6 mai 2017

Le service des essences des armées est chargé :

1° De la définition des spécifications et de l'homologation des produits pétroliers et assimilés nécessaires aux armées ;

2° De la définition, de la réalisation, de la gestion et du soutien des matériels pétroliers ;

3° De l'exécution des prestations de service constructeur pour les installations pétrolières à terre.