Code de la défense

Article R3232-17

Article R3232-17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la direction de la maintenance aéronautique

Résumé La direction de la maintenance aéronautique s'assure que les avions de la défense fonctionnent bien et aide à définir les politiques industrielles.

En lien avec la direction générale de l'armement et les états-majors d'armée, la direction de la maintenance aéronautique conçoit et propose au chef d'état-major des armées la stratégie en matière de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense. Elle met en œuvre cette stratégie. Elle contribue à l'élaboration de la politique de maintien en condition opérationnelle.

Elle conduit et évalue les études relatives à l'évolution des opérations de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.

Dans ce domaine, elle contribue à la conception de la politique industrielle pour les organismes publics et privés.

Elle est responsable de la prise en compte du maintien en condition opérationnelle dans les opérations d'armement aéronautiques.


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Révision totale – passage d’une fonction énergétique à une fonction de maintenance aéronautique

Résumé des changements L’article a été entièrement réécrit : il passe d’un service chargé de la logistique pétrolière et énergétique aux forces armées à une direction responsable de la stratégie et du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques.

En lien avec la direction générale de l'armement et les états-majors d'armée, la direction de la maintenance aéronautique conçoit et propose au chef d'état-major des armées la stratégie en matière de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense. Elle met en œuvre cette stratégie. Elle contribue à l'élaboration de la politique de maintien en condition opérationnelle.

Elle conduit et évalue les études relatives à l'évolution des opérations de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.

Dans ce domaine, elle contribue à la conception de la politique industrielle pour les organismes publics et privés.

Elle est responsable de la prise en compte du maintien en condition opérationnelle dans les opérations d'armement aéronautiques.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du samedi 6 mai 2017

Le service des essences des armées participe à la définition et à la mise en œuvre de la logistique pétrolière des armées, ainsi qu'à l'élaboration de la politique énergétique du ministère de la défense.