A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 1 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Sct. Titre 1er : Dispositions communes aux médecins et aux pharmaciens chimistes des armées.Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 2 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 3 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 4 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 5 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 6 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 7 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 8 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 9 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Sct. Titre II : Dispositions particulières aux médecins des armées.Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 10 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 11 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 12 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 13 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 14 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 15 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 16 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 17 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 18 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 19 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Sct. Titre III : Dispositions particulières aux pharmaciens chimistes des armées.Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 20 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 21 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 22 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Sct. Titre IV : Dispositions particulières aux médecins et aux pharmaciens chimistes des armées en service hors des armées.Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 23 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 24 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 25 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 26 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 27 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Sct. Titre V : Dispositions relatives aux relations confraternelles.Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 28 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 29 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 30 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 31 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 32 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 33 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 34 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 35 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 36 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 37 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 38 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 39 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 40 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Sct. Titre VI : Relations avec les autres professions de santé.Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 41 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 42 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Sct. Titre VII : Dispositions particulières concernant les obligations et les sanctions.Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 43 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 44 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 45 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 46 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 47 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 48 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 49 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 50 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 51 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 52 → Version 1Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 53 → Version 1
- Décret n°81-60 du 16 janvier 1981Art. 1, Sct. Titre 1er : Dispositions communes aux médecins et aux pharmaciens chimistes des armées., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre II : Dispositions particulières aux médecins des armées., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Titre III : Dispositions particulières aux pharmaciens chimistes des armées., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Titre IV : Dispositions particulières aux médecins et aux pharmaciens chimistes des armées en service hors des armées., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. Titre V : Dispositions relatives aux relations confraternelles., Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Sct. Titre VI : Relations avec les autres professions de santé., Art. 41, Art. 42, Sct. Titre VII : Dispositions particulières concernant les obligations et les sanctions., Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53