Les arrêtés figurant à l'annexe du présent arrêté sont abrogés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 1990Art. 22 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre Ier : Définitions.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 1 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre II : Dispositions générales.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 6 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre III : RecensementArrêté du 6 juillet 1990identification et circulation des porcs.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 7 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 8 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 9 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 10 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Art. 11 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 12 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 13 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 14 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 15 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 16 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 17 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre V : Surveillance épidémiologique.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 18 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre VI : Suspicion de maladie d'Aujeszky.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 19 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre VII : Confirmation de maladie d'Aujeszky.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 20 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre VIII : Pénalités.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 21 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Sct. AnnexesArrêté du 6 juillet 1990Sct. Liste des départements ayant pris des mesures de lutte contre la maladie d'aujeszkyArrêté du 6 juillet 1990par arrêté ministérielArrêté du 6 juillet 1990en application de l'article 4 de l'arrêté interministériel du 15 février 1984.Arrêté du 6 juillet 1990Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Déclaration annuelle d'activité liée à la détention de porcsArrêté du 6 juillet 1990Sct. Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national.Arrêté du 6 juillet 1990Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Maladie d'AujeszkyArrêté du 6 juillet 1990Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcins (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990).Arrêté du 6 juillet 1990Art. Annexe A → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. Annexe B → Version 1Arrêté du 11 février 1991Art. 1 → Version 2Arrêté du 11 février 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 février 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 février 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 11 février 1991Art. 5 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 1 → Version 2Arrêté du 11 mars 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 4 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 5 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 6 → Version 2Arrêté du 11 mars 1994Sct. AnnexesArrêté du 11 mars 1994Art. Annexe → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 1 → Version 2Arrêté du 11 mars 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 4 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Art. 5 → Version 1Arrêté du 11 mars 1994Sct. AnnexesArrêté du 11 mars 1994Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 mai 1994Art. 1 → Version 2Arrêté du 3 mai 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 mai 1994Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 mai 1994Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 mai 1994Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 mai 1994Art. 9 → Version 1Arrêté du 3 mai 1994Art. 10 → Version 2Arrêté du 3 mai 1994Sct. AnnexesArrêté du 3 mai 1994Sct. Plan d'échantillonnage.Arrêté du 3 mai 1994Art. Annexe → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 juin 1996Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 6 → Version 2Arrêté du 20 juin 1996Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 10 → Version 2Arrêté du 20 juin 1996Art. 11 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 12 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 13 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 14 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 15 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 16 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 17 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 19 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 20 → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. 21 → Version 2Arrêté du 20 juin 1996Sct. AnnexesArrêté du 20 juin 1996Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcs d'élevageArrêté du 20 juin 1996Sct. (document à conserver deux ans au moins avec les bordereaux de livraison correspondants).Arrêté du 20 juin 1996Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Sct. Attestation de contrôle à l'égard de la maladie d'Aujeszky.Arrêté du 20 juin 1996Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 20 juin 1996Sct. Protocoles de contrôle.Arrêté du 20 juin 1996Art. Annexe V → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 1 → Version 2Arrêté du 14 mai 2004Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 23 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales.Arrêté du 14 mai 2004Art. 3 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 5 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Sct. Chapitre II : Passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire.Arrêté du 14 mai 2004Art. 6 → Version 2Arrêté du 14 mai 2004Art. 7 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 8 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 9 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 10 → Version 2Arrêté du 14 mai 2004Art. 11 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 12 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Sct. Chapitre III : Mesures applicables dans les exploitations infectéesArrêté du 14 mai 2004Sct. Section 1 : Définitions.Arrêté du 14 mai 2004Art. 13 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 14 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Sct. Section 2 : Mesures générales d'assainissement dans les exploitations infectées.Arrêté du 14 mai 2004Art. 15 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 16 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 17 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 18 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Sct. Section 3 : Assainissement des exploitations infectées.Arrêté du 14 mai 2004Art. 19 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 20 → Version 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 21 → Version 2Arrêté du 14 mai 2004Sct. Chapitre IV : Levée des mesures applicables dans les exploitations infectées.Arrêté du 14 mai 2004Art. 22 → Version 1
- Arrêté du 6 juillet 1990Art. 22, Sct. Chapitre Ier : Définitions., Art. 1, Sct. Chapitre II : Dispositions générales., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre III : Recensement, identification et circulation des porcs., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky., Art. 17, Sct. Chapitre V : Surveillance épidémiologique., Art. 18, Sct. Chapitre VI : Suspicion de maladie d'Aujeszky., Art. 19, Sct. Chapitre VII : Confirmation de maladie d'Aujeszky., Art. 20, Sct. Chapitre VIII : Pénalités., Art. 21, Sct. Annexes, Sct. Liste des départements ayant pris des mesures de lutte contre la maladie d'aujeszky, par arrêté ministériel, en application de l'article 4 de l'arrêté interministériel du 15 février 1984., Art. Annexe I, Sct. Déclaration annuelle d'activité liée à la détention de porcs, Sct. Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national., Art. Annexe IV, Sct. Maladie d'Aujeszky, Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcins (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)., Art. Annexe A, Art. Annexe B
- Arrêté du 11 février 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 11 mars 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe
- Arrêté du 11 mars 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe
- Arrêté du 3 mai 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Plan d'échantillonnage., Art. Annexe
- Arrêté du 20 juin 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Annexes, Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcs d'élevage, Sct. (document à conserver deux ans au moins avec les bordereaux de livraison correspondants)., Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Sct. Attestation de contrôle à l'égard de la maladie d'Aujeszky., Art. Annexe IV, Sct. Protocoles de contrôle., Art. Annexe V
- Arrêté du 14 mai 2004Art. 1, Art. 2, Art. 23, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Mesures applicables dans les exploitations infectées, Sct. Section 1 : Définitions., Art. 13, Art. 14, Sct. Section 2 : Mesures générales d'assainissement dans les exploitations infectées., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Section 3 : Assainissement des exploitations infectées., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre IV : Levée des mesures applicables dans les exploitations infectées., Art. 22