Les arrêtés figurant à l'annexe du présent arrêté sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 6 juillet 1990 > > Art. 22, Sct. Chapitre Ier : Définitions., Art. 1, Sct. Chapitre II : Dispositions générales., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre III : Recensement, identification et circulation des porcs., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky., Art. 17, Sct. Chapitre V : Surveillance épidémiologique., Art. 18, Sct. Chapitre VI : Suspicion de maladie d'Aujeszky., Art. 19, Sct. Chapitre VII : Confirmation de maladie d'Aujeszky., Art. 20, Sct. Chapitre VIII : Pénalités., Art. 21, Sct. Annexes, Sct. Liste des départements ayant pris des mesures de lutte contre la maladie d'aujeszky, par arrêté ministériel, en application de l'article 4 de l'arrêté interministériel du 15 février 1984., Art. Annexe I, Sct. Déclaration annuelle d'activité liée à la détention de porcs, Sct. Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national., Art. Annexe IV, Sct. Maladie d'Aujeszky, Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcins (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)., Art. Annexe A, Art. Annexe B > >

> - Arrêté du 11 février 1991 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 > >

> - Arrêté du 11 mars 1994 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe > >

> - Arrêté du 11 mars 1994 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe > >

> - Arrêté du 3 mai 1994 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Plan d'échantillonnage., Art. Annexe > >

> - Arrêté du 20 juin 1996 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Annexes, Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcs d'élevage, Sct. (document à conserver deux ans au moins avec les bordereaux de livraison correspondants)., Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Sct. Attestation de contrôle à l'égard de la maladie d'Aujeszky., Art. Annexe IV, Sct. Protocoles de contrôle., Art. Annexe V > >

> - Arrêté du 14 mai 2004 > > Art. 1, Art. 2, Art. 23, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Mesures applicables dans les exploitations infectées, Sct. Section 1 : Définitions., Art. 13, Art. 14, Sct. Section 2 : Mesures générales d'assainissement dans les exploitations infectées., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Section 3 : Assainissement des exploitations infectées., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre IV : Levée des mesures applicables dans les exploitations infectées., Art. 22 > >