Arrêté du 6 juillet 1990
Annexes
Abrogé14 février 2009
Abrogé depuis le samedi 14 février 2009
En vigueur du samedi 25 août 1990 au vendredi 13 février 2009
Annexes
Liste des départements ayant pris des mesures de lutte contre la maladie d'aujeszky, par arrêté ministériel, en application de l'article 4 de l'arrêté interministériel du 15 février 1984
Déclaration annuelle d'activité liée à la détention de porcs
Maladie d'Aujeszky