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Arrêté du 6 juillet 1990

Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky

Abrogé14 février 2009
Abrogé14 février 2009

Créé le 25 août 1990

A compter de la date de publication du présent arrêté, la vaccination des porcs contre la maladie d'Aujeszky ne peut se faire qu'à l'aide de vaccins dont la liste est fixée par instruction du ministre de l'agriculture et de la forêt.

Abrogé depuis le samedi 14 février 2009

En vigueur du samedi 25 août 1990 au vendredi 13 février 2009

Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky
Article 17