Arrêté du 27 novembre 2024

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 23 septembre 2014

Art. 1, Art. 2

- ARRÊTÉ du 31 décembre 2014

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- ARRÊTÉ du 24 avril 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- ARRÊTÉ du 2 juillet 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 26 mai 2023

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5

- Arrêté du 26 juillet 2016

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 26 juillet 2016

Art. 1, Art. 2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de plusieurs articles des anciens arrêtés sur la médaille d'outre-mer

Résumé. L'arrêté du 27 novembre 2024 supprime plusieurs articles des anciens arrêtés concernant la médaille d'outre-mer.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 septembre 2014Art. 1 : Médaille pour les soldats du SahelARRÊTÉ du 23 septembre 2014Art. 2 : Conditions d'attribution de la médaille d'outre-merARRÊTÉ du 31 décembre 2014Art. 1 : Médaille pour les soldats du Sahel
- ARRÊTÉ du 23 septembre 2014
Art. 1, Art. 2
- ARRÊTÉ du 31 décembre 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- ARRÊTÉ du 2 juillet 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 26 mai 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5
- Arrêté du 26 juillet 2016
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 26 juillet 2016
Art. 1, Art. 2

Historique des versions

Source : Légifrance